Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ZELYS
SOGEVAL, SOCIÉTÉ ANONYME

Numéro de dépôt :
3951821
Date de dépôt :
08/10/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
08/10/2022
ZELYS de SOGEVAL

Présentation de la marque ZELYS

Déposée le 8 octobre 2012 par la Société Anonyme (SA) SOGEVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ZELYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-44 du 2 novembre 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOGEVAL domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE DES TOUCHES, 200 AVENUE DE MAYENNE - 53000 - LAVAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 005 107 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - Levallois-Perret cedex - France.

La marque ZELYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3951821.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZELYS est expirée depuis le 8 octobre 2022.

SOGEVAL a également déposé les autres marques suivantes : FELIQUIETYL , ACTONYL , THESPORAT , CANIFRESH , SEPVA , SEPVAMYCINE , LAVEMYR , CLOROBASIC , CAPSITHRINE , TRAKINSEC


SOGEVAL, SOCIÉTÉ ANONYME - ZONE INDUSTRIELLE DES TOUCHES, 200 AVENUE DE MAYENNE - 53000 - LAVAL - France - SIREN 712005107


NOVAGRAAF FRANCE - 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - Levallois-Perret cedex - France


Publication - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44

Enregistrement sans modification - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05

Inscription le 22 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°665459 - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-03-22

Produit vétérinaire pour le traitement de l'insuffisance cardiaque chez le chien.