ZELYS
Présentation de la marque ZELYS
Déposée le 8 octobre 2012 par la Société Anonyme (SA) SOGEVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ZELYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-44 du 2 novembre 2012.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ZELYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3951821.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZELYS est expirée depuis le 8 octobre 2022.
SOGEVAL a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44
Enregistrement sans modification - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05
Inscription le 22 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°665459 - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-03-22