Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOGEVAL
/
UNIQ
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

UNIQ
SOGEVAL, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
4016780
Date de dépôt :
02/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
02/07/2023
UNIQ de SOGEVAL

Présentation de la marque UNIQ

Déposée le 2 juillet 2013 par la Société Anonyme (SA) SOGEVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « UNIQ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-30 du 26 juillet 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOGEVAL domicilié(e) 200 Avenue de Mayenne, Zone Industrielle des Touches - 53000 - LAVAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 005 107 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France.

La marque UNIQ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4016780.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 35 38 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UNIQ est expirée depuis le 2 juillet 2023.

SOGEVAL a également déposé les autres marques suivantes : FELIQUIETYL , ACTONYL , THESPORAT , CANIFRESH , SEPVA , SEPVAMYCINE , LAVEMYR , CLOROBASIC , CAPSITHRINE , TRAKINSEC


SOGEVAL, Société Anonyme - 200 Avenue de Mayenne, Zone Industrielle des Touches - 53000 - LAVAL - France - SIREN 712005107


NOVAGRAAF FRANCE - 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France


Publication - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30

Enregistrement avec modification - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Inscription le 22 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°665459 - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-03-22

Produits vétérinaires ; aliments et substances diététiques à usage vétérinaire ; compléments alimentaires pour animaux ; produits d'hygiène vétérinaire ;

Publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique ; marketing / mercatique ; services de vente au détail ou en gros de préparations vétérinaires et hygiéniques ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; promotion des ventes pour des tiers ;

Services de transmission d'informations dans le domaine de l'alimentation et de la santé animale ; services de diffusion d'informations et de messages à distance dans le domaine de l'alimentation et de la santé animale ; transmission d'informations par voie télématique ; transmission d'informations contenues dans des banques de données et banques d'images, services de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé ; réception, analyse et transmission d'informations en matière de santé animale ; transmission d'informations en ligne dans le domaine de la santé animale ; services de logistique technique, à savoir transmission à distance de données liées à la santé animale ; services de transmission de conseils à distance en matière de santé animale ; communication d'informations sur l'alimentation et la santé animale par serveur vocal téléphonique, par les réseaux de communication mondiale (Internet), par Intranet, par radio, par télévision, par ordinateur ;

Services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour animaux ; art vétérinaire ; consultation professionnelle liée à la santé animale (sans rapport avec la conduite des affaires) ; conseils et consultations professionnelles (sans rapport avec la conduite des affaires) dans le domaine de la santé animale ; services vétérinaires, à savoir assistance concernant la santé animale.