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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOGEVAL
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CLAVUBACTIN
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

CLAVUBACTIN
SOGEVAL Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3281918
Date de dépôt :
24/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
CLAVUBACTIN de SOGEVAL

Présentation de la marque CLAVUBACTIN

Déposée le 24 mars 2004 par la Société Anonyme (SA) SOGEVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLAVUBACTIN »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOGEVAL domicilié(e) 200, Route de Mayenne,53022 LAVAL - 53022 - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 005 107 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, Rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET Cedex - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLAVUBACTIN est expirée depuis le 24 mars 2014.

SOGEVAL a également déposé les autres marques suivantes : FELIQUIETYL , ACTONYL , THESPORAT , CANIFRESH , SEPVA , SEPVAMYCINE , LAVEMYR , CLOROBASIC , CAPSITHRINE , TRAKINSEC


SOGEVAL Société Anonyme - 200, Route de Mayenne,53022 LAVAL - 53022 - France - SIREN 712005107


NOVAGRAAF FRANCE - 122, Rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET Cedex - 92593 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-35

Publication - Publication le 30 avr. 2004 au BOPI 2004-18

Inscription le 28 mai 2013 - Renonciation totale n°601741 - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-05-28

Produits vétérinaires, médicaments à usage vétérinaire.