Marque enregistrée - Marque en vigueur

TARIETTE
SYLVIE JACQUEL

Numéro de dépôt :
4383792
Date de dépôt :
23/08/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/08/2027
TARIETTE de SYLVIE JACQUEL

Présentation de la marque TARIETTE

Déposée par voie électronique le 23 août 2017 par SYLVIE JACQUEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TARIETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-37 du 15 septembre 2017.

Le déposant est SYLVIE JACQUEL domicilié(e) 140 rue de la République - 84400 - APT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SYLVIE JACQUEL domicilié(e) 140 rue de la République - 84400 - APT - France.

La marque TARIETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4383792.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TARIETTE arrivera à expiration en date du 23 août 2027.


SYLVIE JACQUEL - 140 rue de la République - 84400 - APT - France


SYLVIE JACQUEL - 140 rue de la République - 84400 - APT - France


Publication - Publication le 15 sept. 2017 au BOPI 2017-37

Inscription le 5 janvier 2018 - Retrait partiel n°714524 - Publication le 2 févr. 2018 au BOPI 2018-01-05

Enregistrement avec modification - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2018-14

Savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ;

Ustensiles de cuisine ; récipients pour la cuisine ; faïence ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; nécessaires de toilette ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ;

Fruits conservés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; charcuterie ; conserves de viande ; fromages ;

Thé ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; miel ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ;

Plantes naturelles ; fleurs naturelles ;

Bières ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; sodas ; apéritifs sans alcool.