Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STREET BALL
SOCIETE S.M.B. (SARL)

Numéro de dépôt :
93484433
Date de dépôt :
21/09/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/09/2003

Présentation de la marque STREET BALL

Déposée le 21 septembre 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE S.M.B auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « STREET BALL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-44 du 5 novembre 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE S.M.B domicilié(e) 3, rue Paul Cézanne, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 186 146 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU MARTIN, SCHRIMPF, WARCOIN, AHNER CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - France.

La marque STREET BALL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93484433.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STREET BALL est expirée depuis le 21 septembre 2003.

SOCIETE S.M.B a également déposé les autres marques suivantes : JOSSELYNE , SEQUANA , SIPRATIC , SUPERMONO , SUNOR VELOUTE , GLU SIPRATIC , CLAIRFOR , CHADELON , CHOGIES , LA DOUCEUR FLEURIE


SOCIETE S.M.B. (SARL) - 3, rue Paul Cézanne, 75008 PARIS - France - SIREN 572186146


CABINET REGIMBEAU MARTIN, SCHRIMPF, WARCOIN, AHNER CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - France


Inscription le 23 décembre 1999 - Transmission totale de propriété n°292584 - Publication au BOPI 1999-12-23

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-09

Publication - Publication le 5 nov. 1993 au BOPI 1993-44

Confiseries de sucre gélifiées