Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Société Nationale des Chemins de fer Français - SNCF
/
TER'Etudes
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TER'Etudes
Société Nationale des Chemins de fer Français - SNCF, EPIC

Numéro de dépôt :
3994592
Date de dépôt :
02/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/04/2023
TER\'Etudes de Société Nationale des Chemins de fer Français - SNCF

Présentation de la marque TER'Etudes

Déposée par voie électronique le 2 avril 2013 par Société Nationale des Chemins de fer Français - SNCF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TER'Etudes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-17 du 26 avril 2013.

Le déposant est Société Nationale des Chemins de fer Français - SNCF, EPIC domicilié(e) 34 rue du Commandant Mouchotte - 75014 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN & MAUREAU, SAS domicilié(e) 31-33 rue de la Baume - 75008 - PARIS - France.

La marque TER'Etudes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3994592.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 35 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TER'Etudes est expirée depuis le 2 avril 2023.

Société Nationale des Chemins de fer Français - SNCF a également déposé les autres marques suivantes : TRANS ENGRAIS , NExTEO , HACKCESS , Le réseau accélérateur de solutions , SCENARIO , BI - PASS , DEFI , SOMOBIL , Accès SYNCHRO , TER Spot Info


Société Nationale des Chemins de fer Français - SNCF, EPIC - 34 rue du Commandant Mouchotte - 75014 - PARIS - France


CABINET GERMAIN & MAUREAU, SAS - 31-33 rue de la Baume - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-17

Enregistrement sans modification - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30

Inscription le 11 mars 2020 - Constitution de mandataire n°782396 - Publication le 10 avr. 2020 au BOPI 2020-03-11

Cartes à micro-processeur, cartes magnétiques et cartes à puce, comportant un crédit d'unités, permettant d'accéder à un réseau de transport public et d'utiliser les véhicules de ce réseau ;

Produits imprimés en papier, à savoir : brochures, magazines, dépliants, affiches, posters, journaux, catalogues et guides ; titres de transport et chèques de voyage imprimés en papier, carton ou matière plastique ;

Services d'abonnement à des services de transport ferroviaire et à des voyages organisés ; diffusion de matériel publicitaire, à savoir tracts, prospectus, imprimés dépliants, brochures, catalogues, guides de voyage ;

Organisation de transport et de voyages ; réservation de places ou de couchettes à bord des trains ; location de véhicules ; transport de passagers ; réservation, émission et échange de titres de transport ; informations sur le transport, les tarifs et les horaires de transports ferroviaires.