Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Fleur de Savane TUBOS
Société Nationale d'Exploitation Industrielle des Tabacs et Allumettes, (Seita), Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3195171
Date de dépôt :
18/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/11/2012
Fleur de Savane TUBOS de Société Nationale d\'Exploitation Industrielle des Tabacs et Allumettes

Présentation de la marque Fleur de Savane TUBOS

Déposée le 18 novembre 2002 par la Société Anonyme (SA) Société Nationale d'Exploitation Industrielle des Tabacs et Allumettes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Fleur de Savane TUBOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-52 du 27 décembre 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société Nationale d'Exploitation Industrielle des Tabacs et Allumettes domicilié(e) 182/188, avenue de France,75639 PARIS Cedex 13 - 75639 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Anne-Laure de Thomasson SEITA - Direction Juridique domicilié(e) 182/188, avenue de France,75639 PARIS Cedex 13 - 75639 - France.

La marque Fleur de Savane TUBOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3195171.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Fleur de Savane TUBOS est expirée depuis le 18 novembre 2012.

Société Nationale d'Exploitation Industrielle des Tabacs et Allumettes a également déposé les autres marques suivantes : POP , ROSSINI , TILT , LONE STAR , CUISINE PRATIC , L'INSTANT SMATCH , PORTO BELLO , WARSON , SHADOW , BLACK OUT


Société Nationale d'Exploitation Industrielle des Tabacs et Allumettes, (Seita), Société Anonyme - 182/188, avenue de France,75639 PARIS Cedex 13 - 75639 - France


Anne-Laure de Thomasson SEITA - Direction Juridique - 182/188, avenue de France,75639 PARIS Cedex 13 - 75639 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-17

Publication - Publication le 27 déc. 2002 au BOPI 2002-52

Tabac et produits du tabac à savoir cigarettes, cigares, cigarillos, tabac à fumer, tabac à rouler, tabac à priser.