Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SOCIETE MOULINEX (S.A.)

Numéro de dépôt :
1649620
Date de dépôt :
12/03/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/03/2001
Marque figurative de SOCIETE MOULINEX

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 12 mars 1991 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE MOULINEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE MOULINEX domicilié(e) 11 Rue Jules-Ferry, 93170 BAGNOLET - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1649620.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 12 mars 2001.

SOCIETE MOULINEX a également déposé les autres marques suivantes : LEGGERA , (Marque figurative) , SERVICE CONTACT , BRIGITTE FOURNIER , L'ELECTROMESSAGER , CAPRICCIO , EBONY , ROBINETTE , ROBOT CUITOUT MOULINEX , REPAR'MENAGER


SOCIETE MOULINEX (S.A.) - 11 Rue Jules-Ferry, 93170 BAGNOLET - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-33

Inscription le 4 novembre 2004 - Transmission totale de propriété n°402260 - Publication au BOPI 2004-11-04

Machines pour le traitement des aliments, telles que râpes, mélangeurs, batteurs, pétrisseurs, hachoirs, broyeurs et diviseurs pour aliments, moulins à café, presse-fruits, centrifugeuses à fruits ou légumes, éplucheuses à légumes, trancheuses, coupe-légumes, couteaux électriques et essoreuses à salade;machines pour affûter les couteaux;machines à ouvrir les boîtes de conserve;machines à laver la vaisselle;machines à laver le linge;machines à essorer le linge;machines à repasser le linge;presses à repasser le linge;machines d'entretien des sols et des murs telles que ponceuses, laveuses;machines à laver les vitres;tondeuses à gazon et autres machines pour le jardinage;perceuses et scies du type portatif, pour travailler le bois et les métaux;moteurs électriques (excepté pour véhicules terrestres).Aspirateurs électriques de poussière;appareils de pesage;fers électriques à repasser le linge;avertisseurs contre le vol;avertisseurs d'incendie;instruments d'alarme;interrupteurs et commutateurs électriques;résistances;bobines et condensateurs électriques;transformateurs d'énergie électriques;accumulateurs et piles électriques;interrupteurs horaires, programmeurs et minuteries électriques;thermostats;cireuses pour l'entretien des sols;rallonges de câble électrique enroulées sur tambour, machines à cirer les chaussures.Sèche-cheveux;sèche-linge;sèche-mains;radiateurs électriques;humidificateurs d'appartement;ventilateurs d'appartement;filtres à air;hottes d'évacuation ou de destruction des fumées et odeurs;appareils électriques de cuisson des aliments, tels que fours, rôtissoires, tourne-broche, grille-viande, grille-pain, gaufriers, friteuses, réchauds, réchauffeurs, chauffe-plats, chauffe-biberons, poêles électriques, marmites électriques, cuiseurs à crêpes, cuiseurs à oeufs et machines électriques de préparation d'infusion, en particulier cafetières électriques, appareils de préparation des yaourts et entremets;cuiseurs à pression;filtres pour l'eau;adoucisseurs d'eau;chauffe-eau électriques;appareils de préparation de glace;sorbetières électriques;appareils pour la réfrigération;douilles de lampes électriques, boutons lumineux;broches, brochettes et grilles de support des aliments en cours de cuisson.Outils et instruments actionnés à la main pour le traitement des aliments, en particulier pour tamiser;petits ustensiles portatifs pour la cuisine tels que râpes, petits appareils à hâcher, broyeus, batteurs, mélangeurs, tamis, presse-fruits et presse-purée;moulins à sel et à poivre;paniers à essorer la salade;cafetières à filtre;théières;récipients pour aliments et boissons, tels que tasses, pichets, bols et assiettes;siphons pour eau gazeuse ou crème;récipients de cuisson des aliments, tels que poêles, marmites, casseroles et moules;instruments de nettoyage, tels que ramasse-miettes, balais, balais mécaniques, balais porte-éponge, balais porte-serpillière, lave-vitres et brosses pour les chaussures;arroseurs pour jardins;brosses à dents;peignes, brosses pour cheveux;brosses et peignes chauffants ou vibrants pour soins des cheveux; brosses à dents électriques

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.