Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LE GAULOIS
SOCIETE LDC, Société anonyme

Numéro de dépôt :
4003694
Date de dépôt :
07/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
LE GAULOIS de SOCIETE LDC

Présentation de la marque LE GAULOIS

Déposée par voie électronique le 7 mai 2013 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE LDC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE GAULOIS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE LDC domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE SAINT-LAURENT - 72300 - SABLE-SUR-SARTHE - France et immatriculée sous le numéro RCS 576 850 697 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ GUIGNOT ET ASSOCIES, M. Jacques BEAUMONT domicilié(e) 21 rue Clément Marot - 75008 - Paris - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

SOCIETE LDC a également déposé les autres marques suivantes : CAVOL L-D-C LOUE ELEVE EN LIBERTE , LE GAULOIS CEREALISSIME! , CROQ MAX , PANÉS D'EN FRANCE , MAXI PLAISIR MOELLEUX , POULET FERMIER DE L'ARDECHE , LA FORMULE PLAISIR LE GAULOIS CLUB THON CRUDITES & SALADE DE FRUIT , CHIC'N STICK , AUGUSTE VALOIRE , LE GAULOIS


SOCIETE LDC, Société anonyme - ZONE INDUSTRIELLE SAINT-LAURENT - 72300 - SABLE-SUR-SARTHE - France - SIREN 576850697


DEPREZ GUIGNOT ET ASSOCIES, M. Jacques BEAUMONT - 21 rue Clément Marot - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-22

Errata de la publication - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25

Inscription le 20 mai 2016 - Rejet total n°670303 - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-05-20

Viande, volaille et gibier ; extraits de viande, extraits de volaille ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; conserves de légumes ; mets à base de volaille, à base de viande ; saucisses, saucissons ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; fromages ; plats cuisinés élaborés à base des produits précités ;

Farines et préparations faites de céréales ; pain ; miel, levure, sel, moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; crêpes (alimentation) ; pizzas ; sandwiches ; friands ; plats cuisinés élaborés à base des produits précités.