Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VITTEL L'ILE VERTE
SOCIETE GENERALE DES EAUX MINERALES DE VITTEL (S.A.)

Numéro de dépôt :
1716567
Date de dépôt :
20/12/1991
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/12/2001
VITTEL L\'ILE VERTE de SOCIETE GENERALE DES EAUX MINERALES DE VITTEL

Présentation de la marque VITTEL L'ILE VERTE

Déposée le 20 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE DES EAUX MINERALES DE VITTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VITTEL L'ILE VERTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE GENERALE DES EAUX MINERALES DE VITTEL domicilié(e) 88800 VITTEL - France.

La marque VITTEL L'ILE VERTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1716567.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 32 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VITTEL L'ILE VERTE est expirée depuis le 20 décembre 2001.

SOCIETE GENERALE DES EAUX MINERALES DE VITTEL a également déposé les autres marques suivantes : PASSEPORT POUR LA FORME , GUARD , DELICES , CRISTAL CAMPS LA SOURCE , VITTEL LA CROIX , LEMTEA , VITTEL , VITTEL VITALITE , VITTEL-LIMONADE , VILHEM


SOCIETE GENERALE DES EAUX MINERALES DE VITTEL (S.A.) - 88800 VITTEL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-23

Inscription le 14 septembre 1998 - Changement d'adresse n°261936 - Publication au BOPI 1998-09-14

Inscription le 9 octobre 1997 - Changement de dénomination n°244967 - Publication au BOPI 1997-10-09

Inscription le 9 octobre 1997 - Transmission totale de propriété n°244966 - Publication au BOPI 1997-10-09

Inscription le 7 juin 1993 - Transmission de propriété n°159142 - Publication au BOPI 1993-06-07

Eaux minérales à usage médical, eaux thermales, produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;produits diététiques, aliments pour bébés;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;produits pour la destruction des animaux nuisibles;fongicides, herbicides.Eaux minérales, eaux gazeuses et gazéifiées, eaux de source, eaux aromatisées et plus particulièrement boissons aromatisées à base d'eau minérale et de fruits ou d'extraits de fruits, boissons aux fruits, jus de fruits, nectars, limonades, sodas et, plus généralement, toutes boissons non alcoolisées;sirops et autres préparations pour faire des boissons;bières.Services d'hydrothérapie, de soins thérapeutiques ou de beauté;services rendus dans le cadre du tourisme, à savoir organisation de cures, restauration, hôtellerie, animation de centres de vacances, de stages;services de santé, de kinésithérapie et de thermalisme, maisons de repos et de convalescence;maisons de vacances, maisons de retraites pour personnes âgées;services rendus dans le cadre d'établissements et/ou de soins destinés à redonner ou à améliorer la forme physique,intellectuelle et psychique des individus et de tous services s'y rapportant tels que, notamment, activités de sport, de détente, cures, bains, saunas, établissement d'un diagnostic médical, établissement d'un bilan de santé;pouponnières;accompagnement en société, agences matrimoniales;salons de beauté, de coiffure;réservations de chambres d'hôtel pour voyageurs;travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires;travaux du génie;prospection;forages, essais de matériaux;laboratoires;location de matériel pour exploitation agricole, de vêtements, de literie, d'appareils distributeurs;imprimerie;services de programmation d'ordinateurs;services de conception et de réalisation de programmes; services rendus par un franchiseur, à savoir communication de savoir-faire, concession de licences

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.