Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PIERVAL
SOCIETE GENERALE DES EAUX MINERALES DE VITTEL

Numéro de dépôt :
92411611
Date de dépôt :
19/03/1992
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/03/2002

Présentation de la marque PIERVAL

Déposée le 19 mars 1992 par SOCIETE GENERALE DES EAUX MINERALES DE VITTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PIERVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-13 du 7 mai 1992.

Le déposant est SOCIETE GENERALE DES EAUX MINERALES DE VITTEL, domicilié(e) 88800 VITTEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel POUPON - France.

La marque PIERVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92411611.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PIERVAL est expirée depuis le 19 mars 2002.

SOCIETE GENERALE DES EAUX MINERALES DE VITTEL a également déposé les autres marques suivantes : PASSEPORT POUR LA FORME , GUARD , DELICES , CRISTAL CAMPS LA SOURCE , VITTEL LA CROIX , LEMTEA , VITTEL , VITTEL VITALITE , VITTEL-LIMONADE , VILHEM


SOCIETE GENERALE DES EAUX MINERALES DE VITTEL - 88800 VITTEL - France


Cabinet Michel POUPON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-30

Inscription le 11 mars 1994 - Transmission de propriété n°170214 - Publication au BOPI 1994-03-11

Inscription le 7 juin 1993 - Transmission de propriété n°159142 - Publication au BOPI 1993-06-07

Publication - Publication le 7 mai 1992 au BOPI 1992-13

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