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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DV
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ETABLISSEMENT DV ALPES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ETABLISSEMENT DV ALPES
SOCIETE DV, SAS

Numéro de dépôt :
4374691
Date de dépôt :
07/07/2017
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
07/07/2027
ETABLISSEMENT DV ALPES de SOCIETE DV

Présentation de la marque ETABLISSEMENT DV ALPES

Déposée le 7 juillet 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « ETABLISSEMENT DV ALPES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-30 du 28 juillet 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DV domicilié(e) 10, allée des cinq continents - 44120 - VERTOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 032 925 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE DV, SAS domicilié(e) 10, allée des cinq continents - 44120 - VERTOU - France.

La marque ETABLISSEMENT DV ALPES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4374691.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 29 30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ETABLISSEMENT DV ALPES arrivera à expiration en date du 7 juillet 2027.

SOCIETE DV a également déposé les autres marques suivantes : CROQUEZ les POMMES EN NORMANDIE – BRETAGNE , LES MICHELETTES , DELICIEUSES COQUILLES LE MONT ST.MICHEL , CONFISERIE DE LA BAIE DU MONT ST-MICHEL , LE CHAUDRON MAGIQUE DV , DELICES DE KER'ST MICHEL , SOCIETE DV FRANCE DV , . L'EPICERIE GOURMANDE . PAPILLES & papillotes , Rétablissement du caractère maritime du MONT-SAINT-MICHEL , LES MOUTONS PRÉS SALÉS de la Baie du MONT-Saint-Michel


SOCIETE DV, SAS - 10, allée des cinq continents - 44120 - VERTOU - France - SIREN 401032925


SOCIETE DV, SAS - 10, allée des cinq continents - 44120 - VERTOU - France


Publication - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-30

Enregistrement sans modification - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-43

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; caractères d'imprimerie ; clichés. Affiches ; cartes ; prospectus ; brochures ; calendriers ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; sacs et sachets en papier ou en matières plastiques pour l'emballage.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices. Crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.