Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FOTOSET
Société dite : IMPERIAL CHEMICAL INDUSTRIES PLC, société britannique

Numéro de dépôt :
1348263
Date de dépôt :
26/03/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/03/1996

Présentation de la marque FOTOSET

Déposée le 26 mars 1986 par la société Société dite : IMPERIAL CHEMICAL INDUSTRIES PLC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FOTOSET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Société dite : IMPERIAL CHEMICAL INDUSTRIES PLC domicilié(e) Imperial Chemical House, Millbank, LONDRES SW1P 3JF, Grande-Bretagne. - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SIMONNOT. - France.

La marque FOTOSET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1348263.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FOTOSET est expirée depuis le 26 mars 1996.

Société dite : IMPERIAL CHEMICAL INDUSTRIES PLC a également déposé les autres marques suivantes : EDIFAS , FLUOTHANE , CHROMASTRAL , AVLOVET , AVLOSOLAN , HEXAPLAS , CAMAVLON , PROCION , TACTESSE , TEL TAIL


Société dite : IMPERIAL CHEMICAL INDUSTRIES PLC, société britannique - Imperial Chemical House, Millbank, LONDRES SW1P 3JF, Grande-Bretagne. - Royaume-Uni


CABINET SIMONNOT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-36

Matières pour plomber les dents;cire dentaire; instruments et appareils chirurgicaux, dentaires et vétérinaires.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.