Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DALTOTHERM
Société dite : IMPERIAL CHEMICAL INDUSTRIES PLC, Société britannique

Numéro de dépôt :
1711635
Date de dépôt :
12/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/12/2001

Présentation de la marque DALTOTHERM

Déposée le 12 décembre 1991 par la société Société dite : IMPERIAL CHEMICAL INDUSTRIES PLC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DALTOTHERM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Société dite : IMPERIAL CHEMICAL INDUSTRIES PLC domicilié(e) Imperial Chemical House, Millbank, LONDRES SW1P 3JF ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le CABINET SIMONNOT - France.

La marque DALTOTHERM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1711635.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DALTOTHERM est expirée depuis le 12 décembre 2001.

Société dite : IMPERIAL CHEMICAL INDUSTRIES PLC a également déposé les autres marques suivantes : EDIFAS , FLUOTHANE , CHROMASTRAL , AVLOVET , AVLOSOLAN , HEXAPLAS , CAMAVLON , PROCION , TACTESSE , TEL TAIL


Société dite : IMPERIAL CHEMICAL INDUSTRIES PLC, Société britannique - Imperial Chemical House, Millbank, LONDRES SW1P 3JF ROYAUME-UNI - Royaume-Uni


le CABINET SIMONNOT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-20

Inscription le 10 mai 2001 - Changement de dénomination n°323479 - Publication au BOPI 2001-05-10

Inscription le 20 mars 2000 - Transmission totale de propriété n°297273 - Publication au BOPI 2000-03-20

Produits chimiques destinés à l'industrie