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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES VINS DE FRANCE
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LES EXCLUSIFS DE LA VILLAGEOISE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES EXCLUSIFS DE LA VILLAGEOISE
SOCIETE DES VINS DE FRANCE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
95583485
Date de dépôt :
01/08/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/08/2015

Présentation de la marque LES EXCLUSIFS DE LA VILLAGEOISE

Déposée le 1 août 1995 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES VINS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES EXCLUSIFS DE LA VILLAGEOISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-36 du 8 septembre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES VINS DE FRANCE domicilié(e) 65 rue du Bas Marin,94320 THIAIS (dossier no 2287736) - 94320 - France et immatriculée sous le numéro RCS 651 621 013 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Maître Pierre WETZEL Avocat à la Cour domicilié(e) 160 bis rue du Temple,75003 PARIS (dossier no 2287736) - 75003 - France.

La marque LES EXCLUSIFS DE LA VILLAGEOISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95583485.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES EXCLUSIFS DE LA VILLAGEOISE est expirée depuis le 1 août 2015.

SOCIETE DES VINS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LA BARRIQUETTE , KIRAVI VOTRE VIN FAVORI , CANTAGRIL , FRESCADE , NAVAROIS , VIEUX PAPES , CORBIERES LES MAITRES VIGNOUX , POSTILLON CLAIRET , KIRAVI MONOPOLE , VIN DE MARÉE POUR FRUITS DE MER


SOCIETE DES VINS DE FRANCE Société Anonyme - 65 rue du Bas Marin,94320 THIAIS (dossier no 2287736) - 94320 - France - SIREN 651621013


Maître Pierre WETZEL Avocat à la Cour - 160 bis rue du Temple,75003 PARIS (dossier no 2287736) - 75003 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-03

Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°485105 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 1 juillet 2008 - Changement de dénomination n°485106 - Publication au BOPI 2008-07-01

Renouvellement sans limitation le 9 mai 2005 n°2287736 - Publication au BOPI 2005-05-09

Publication - Publication le 8 sept. 1995 au BOPI 1995-36

Boissons alcooliques (à l'exception des bières), notamment les vins