Marque expirée - Marque en non vigueur

NATURE DE LEGUMES
SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A. Société anonyme de droit Suisse

Numéro de dépôt :
3429755
Date de dépôt :
16/05/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/05/2016
NATURE DE LEGUMES de SOCIETE DES PRODUITS NESTLE de droit Suisse

Présentation de la marque NATURE DE LEGUMES

Déposée le 16 mai 2006 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE de droit Suisse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NATURE DE LEGUMES »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE de droit Suisse domicilié(e) 1800 VEVEY,SUISSE - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NESTLE FRANCE Service Juridique domicilié(e) 7 Boulevard Pierre Carle, BP 900 NOISIEL - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NATURE DE LEGUMES est expirée depuis le 16 mai 2016.

SOCIETE DES PRODUITS NESTLE de droit Suisse a également déposé les autres marques suivantes : CHAMBOURCY OH OUI ! , - AMICAT , LES TARTES A MALICES CHAMBOURCY , FRISKIES VETERINARY INTERNATIONAL , L'ASSIETTE EN FORME , CARNATION , CARRE DE DEGUSTATION , TARTINE BISTROT , (Marque figurative) , MAGGI, SAVEUR MINUTE


SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A. Société anonyme de droit Suisse - 1800 VEVEY,SUISSE - Suisse


NESTLE FRANCE Service Juridique - 7 Boulevard Pierre Carle, BP 900 NOISIEL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-43

Publication - Publication le 23 juin 2006 au BOPI 2006-25

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; tous ces produits sous forme d'extraits, de soupes, de sauces, de purée, de gelées de pâtes, de conserves, de plats cuisinés et de conserves congelées ou déshydratées ainsi que sous forme croustillante ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers.Pâtes alimentaires, pizzas, riz et mets de riz, produits alimentaires à base de riz de farine ou de céréales, également sous forme de plats cuisinés ; sauces, sauce à salade, mayonnaises, ketchup, épices et plantes aromatiques pour assaisonner les aliments.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.