Marque expirée - Marque en non vigueur

L'INNOVATION CAFE
SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A. Société anonyme de droit Suisse

Numéro de dépôt :
3514124
Date de dépôt :
13/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/07/2017
L\'INNOVATION CAFE de SOCIETE DES PRODUITS NESTLE de droit Suisse

Présentation de la marque L'INNOVATION CAFE

Déposée le 13 juillet 2007 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE de droit Suisse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'INNOVATION CAFE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE de droit Suisse domicilié(e) 1800 VEVEY,SUISSE - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NESTLE FRANCE Service Juridique domicilié(e) 7 Boulevard Pierre Carle, BP 900 NOISIEL - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'INNOVATION CAFE est expirée depuis le 13 juillet 2017.

SOCIETE DES PRODUITS NESTLE de droit Suisse a également déposé les autres marques suivantes : CHAMBOURCY OH OUI ! , - AMICAT , LES TARTES A MALICES CHAMBOURCY , FRISKIES VETERINARY INTERNATIONAL , L'ASSIETTE EN FORME , CARNATION , CARRE DE DEGUSTATION , TARTINE BISTROT , (Marque figurative) , MAGGI, SAVEUR MINUTE


SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A. Société anonyme de droit Suisse - 1800 VEVEY,SUISSE - Suisse


NESTLE FRANCE Service Juridique - 7 Boulevard Pierre Carle, BP 900 NOISIEL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-51

Publication - Publication le 24 août 2007 au BOPI 2007-34

Appareils pour chauffer et cuire ; appareils pour chauffer le lait et pour faire de la mousse de lait ; appareils électriques pour faire des boissons telles que café, thé, cacao, cappuccino ; machines à café, cafetières et percolateurs électriques ; pièces et parties constitutives pour tous les produits précités ; machines électriques pour la préparation de boissons ; percolateurs électriques.

Café, extraits de café, préparations et boissons à base de café ; thé, extraits de thé, préparations et boissons à base de thé ; cacao, préparations et boissons à base de cacao, chocolat, préparations et boissons à base de chocolat, cartouches de café, cartouches de thé.

Boissons non alcooliques.