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Marques déposées par la société SOCIETE DES PETROLES SHELL
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SOCIETE DES PETROLES SHELL

Numéro de dépôt :
1724322
Date de dépôt :
16/07/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/07/2010
Marque figurative de SOCIETE DES PETROLES SHELL

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 16 juillet 1990 par la société SOCIETE DES PETROLES SHELL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SOCIETE DES PETROLES SHELL domicilié(e) (société anonyme), 89, Boulevard Franklin Roosevelt, 92500 RUEIL MALMAISON (dossier no 2177709) - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 130 175 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE & PHELIP domicilié(e) (dossier no 2177709) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1724322.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 04 17 19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 16 juillet 2010.

SOCIETE DES PETROLES SHELL a également déposé les autres marques suivantes : SHELL METALINA , (Marque figurative) , (Marque figurative) , BIOMETAL , HYDRAUCOUPE , ARTOIS , ADRANA , EURO STOP RELAIS , SHELL MYSELLA , TELLINA


SOCIETE DES PETROLES SHELL - (société anonyme), 89, Boulevard Franklin Roosevelt, 92500 RUEIL MALMAISON (dossier no 2177709) - France - SIREN 780130175


CABINET HARLE & PHELIP - (dossier no 2177709) - France


Renouvellement sans limitation le 6 juillet 2000 n°2177709 - Publication au BOPI 2000-07-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-31

Goudrons, résines et gommes à l'état brut, caoutchouc, huiles, essences et graisses non comestibles, pétroles et tous dérivés du pétrole.Tous carburants de remplacement pour moteurs et substances propres à la fabrication de ces carburants.Chaux, plâtres, ciments, briques, tuiles, marbres matériaux ouvrés et taillés.Cire de paraffine, cires. Bougies et veilleuses

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.