Marque renouvelée - Marque en non vigueur

YROMAT
SOCIETE DES LABORATOIRES JEAN-PIERRE DAUL, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1578683
Date de dépôt :
05/03/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/03/2010

Présentation de la marque YROMAT

Déposée le 5 mars 1990 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES LABORATOIRES JEAN-PIERRE DAUL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « YROMAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES LABORATOIRES JEAN-PIERRE DAUL domicilié(e) 10, rue de Metz, 54800 VILLE SUR YRON (dossier no 2165530) - France et immatriculée sous le numéro RCS 368 800 561 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WAGRET domicilié(e) (dossier no 2165530) - France.

La marque YROMAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1578683.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 02 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque YROMAT est expirée depuis le 5 mars 2010.

SOCIETE DES LABORATOIRES JEAN-PIERRE DAUL a également déposé les autres marques suivantes : SCHINKAROME , SANIDRY , PIPERMET , YROCAP , SAUCISSE BARBECUE , AMIPRO , N A P O , LYS NOIR , YROSE , MOOTZ


SOCIETE DES LABORATOIRES JEAN-PIERRE DAUL, Société Anonyme - 10, rue de Metz, 54800 VILLE SUR YRON (dossier no 2165530) - France - SIREN 368800561


CABINET WAGRET - (dossier no 2165530) - France


Renouvellement avec limitation le 21 février 2000 n°2165530 - Publication au BOPI 2000-02-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-32

Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture ; résines artificielles et synthétiques ; matières plastiques à l'état brut (sous formes de poudres, de liquides ou de pâtes) ; engrais pour les terres (naturels et artificiels) ; compositions extinctrices ; trempes et préparations chimiques pour la soudure ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; conservateurs et antioxydants alimentaires ; produits bactéricides pour l'industrie alimentaire ; matières tannantes ; substances adhésives destinées à l'industrie. Couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs ; colorants alimentaires. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; poivre, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade) ; épices ; aromates et produits aromatiques alimentaires sous forme de liquides ou de poudres ; glace à rafraîchir.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.