Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BREBISS
Société des Caves et des Producteurs Réunis de Roquefort, Société par Actions Simplifiées

Numéro de dépôt :
3847280
Date de dépôt :
20/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
20/07/2021
BREBISS de Société des Caves et des Producteurs Réunis de Roquefort

Présentation de la marque BREBISS

Déposée le 20 juillet 2011 par la société Société des Caves et des Producteurs Réunis de Roquefort auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « BREBISS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-32 du 12 août 2011.

Le déposant est la société Société des Caves et des Producteurs Réunis de Roquefort domicilié(e) 2, avenue François Galtier - 12250 - ROQUEFORT SUR SOULZON - France et immatriculée sous le numéro RCS 925 480 030 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société des Caves et des Producteurs Réunis de Roquefort domicilié(e) 2, avenue François Galtier - 12250 - ROQUEFORT SUR SOULZON - France.

La marque BREBISS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3847280.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 35 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BREBISS est expirée depuis le 20 juillet 2021.

Société des Caves et des Producteurs Réunis de Roquefort a également déposé les autres marques suivantes : P'TIT BASQUE , VOS AMISS SONT CONQUISS , LUNDISS, MARDISS, MERCREDISS, JEUDISS, VENDREDISS, SAMEDISS ET DIMANCHE C'EST SALAKIS AUSSISS , TOUT LE BON GOUT SOCIETE. , SOCIETE , Lou Pérac Le meilleur des brébis Goustal , LE GRAND AFFINEUR , On peut encore étonner les français avec du fromage! , SOCIETE, LE PLAISIR SOUS TOUTES SES FORMES , (Marque figurative)


Société des Caves et des Producteurs Réunis de Roquefort, Société par Actions Simplifiées - 2, avenue François Galtier - 12250 - ROQUEFORT SUR SOULZON - France - SIREN 925480030


Société des Caves et des Producteurs Réunis de Roquefort - 2, avenue François Galtier - 12250 - ROQUEFORT SUR SOULZON - France


Publication - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-32

Enregistrement sans modification - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50

Fromages, spécialités fromagères, lait et produits laitiers, crèmes, yaourts, œufs ; viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, potages, soupes ; huiles et graisses comestibles, plats cuisinés à partir des produits précités.

Publicité ; service d'informations d'affaires ; services d'affichage, de distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'animation commerciale, de promotion des ventes pour des tiers en tous genres et sur tous supports, location de tout matériel publicitaire et de représentation commerciale ; diffusion d'annonces publicitaires, démonstration de produits, diffusion (distribution) d'échantillons ; services de vente au détail et regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport) des produits suivants, à savoir : viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, potages, soupes, oeufs, lait et produits laitiers, crèmes, yaourts, fromages, spécialités fromagères, huiles et graisses comestibles, plats cuisinés à partir des produits précités, préparations pour boissons, boissons sans alcool, boissons non alcooliques composées minoritairement de produits laitiers, boissons non alcoolisés comprenant des ferments lactiques, boissons à base de petit-lait (lactosérum), permettant au client de les voir et de les acheter commodément.

Services de restauration (alimentation ; services de traiteurs), services de bars, cafés-restaurants, restaurants, cafétérias, cantines, restaurants à service rapide (snack-bars), restaurants libre service, notamment dans le domaine des fromages et des spécialités fromagères.