SUCRANEIGE

SOCIETE DE FABRICATION ET DE DISTRIBUTION DE PRODUITS ALIMENTAIRES PATISFRANCE, Société Anonyme

Présentation de la marque SUCRANEIGE

Déposée le 30 novembre 2005 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE FABRICATION ET DE DISTRIBUTION DE PRODUITS ALIMENTAIRES PATISFRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SUCRANEIGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-01 du 6 janvier 2006.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE FABRICATION ET DE DISTRIBUTION DE PRODUITS ALIMENTAIRES PATISFRANCE domicilié(e) 46 rue de Montlhéry - 94150 - RUNGIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 004 236 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, De Clercq & Partners, M. Muylle Joost domicilié(e) 10a Edgard Gevaertdreef - 9830 - SINT-MARTENS-LATEM - Belgique.

La marque SUCRANEIGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3394872.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SUCRANEIGE arrivera à expiration en date du 30 novembre 2025.

SOCIETE DE FABRICATION ET DE DISTRIBUTION DE PRODUITS ALIMENTAIRES PATISFRANCE a également déposé les autres marques suivantes : GRAND AIR , BEMESTAR , LA LIGNE "H" , LES VERGERS DE TWENTY , CLAN , PRESTIGE ET COLLECTIONS DE DIPARCO , UNIVERSALYS , (Marque figurative) , LIBRAGEL , PLUME LINER