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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PATISFRANCE-PURATOS
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PATISFRANCE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PATISFRANCE
PATISFRANCE-PURATOS, société anonyme

Numéro de dépôt :
1444304
Date de dépôt :
18/03/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/03/2027

Présentation de la marque PATISFRANCE

Déposée le 18 mars 1987 par la Société Anonyme (SA) PATISFRANCE-PURATOS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PATISFRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PATISFRANCE-PURATOS domicilié(e) PARC SILIC, 46 rue de Montlhery - 94563 - RUNGIS Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 004 236 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, De Clercq & Partners, M. Muylle Joost domicilié(e) 10a Edgard Gevaertdreef - 9830 - SINT-MARTENS-LATEM - Belgique.

La marque PATISFRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1444304.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PATISFRANCE arrivera à expiration en date du 18 mars 2027.

PATISFRANCE-PURATOS a également déposé les autres marques suivantes : P PATIS'AROME , CORATO , PATISSOR , VOLCANO , GEP , CROUSTICREP , STARPOM , CREMAFROY , DALLERY , MEDAILLE D'OR


PATISFRANCE-PURATOS, société anonyme - PARC SILIC, 46 rue de Montlhery - 94563 - RUNGIS Cedex - France - SIREN 552004236


De Clercq & Partners, M. Muylle Joost - 10a Edgard Gevaertdreef - 9830 - SINT-MARTENS-LATEM - Belgique


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-03

Renouvellement sans limitation le 9 mars 2007 n°2336363 - Publication au BOPI 2007-03-09

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-26

Renouvellement sans limitation n°2084702 - Publication au BOPI 1997-13

Inscription le 20 décembre 2007 - Changement de dénomination n°465957 - Publication au BOPI 2007-12-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-23

Inscription le 31 mai 2007 - Changement de dénomination n°454687 - Publication au BOPI 2007-05-31

Renouvellement sans limitation le 9 mars 2017 n°2642967 - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-03-09

Viande, poisson, volaille à l'exception des volailles domestiques abattus du genre Gallus, gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;salaisons;plats préparés, cuisinés;gelées, confitures, marmelades;oeufs, lait, beurre, fromages, crèmes et tous autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;margarine;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales;pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade), épices, condiments, aromates alimentaires; glaces à rafraîchir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.