Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Plouf Pets
SOCIETE D'EXPLOITATION DES ETABLISSEMENTS GIPSY, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3888400
Date de dépôt :
12/01/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Plouf Pets de SOCIETE D\'EXPLOITATION DES ETABLISSEMENTS GIPSY

Présentation de la marque Plouf Pets

Déposée le 12 janvier 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE D'EXPLOITATION DES ETABLISSEMENTS GIPSY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Plouf Pets »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE D'EXPLOITATION DES ETABLISSEMENTS GIPSY domicilié(e) Zone d'activités commerciales OBJECT'IFS, 350 Boulevard Clément Ader - 14123 - IFS - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 310 473 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT CHRETIEN domicilié(e) 16 rue de la Paix - 75002 - Paris - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 28 28

SOCIETE D'EXPLOITATION DES ETABLISSEMENTS GIPSY a également déposé les autres marques suivantes : DANIELLE PURCHA PARIS , ALUPLAST , JV , PRO , (Marque figurative) , DE-VISU , GLASSTHERM , MESANGE BLEUE , LA FRANCAISE , DUPLEIX


SOCIETE D'EXPLOITATION DES ETABLISSEMENTS GIPSY, société par actions simplifiée - Zone d'activités commerciales OBJECT'IFS, 350 Boulevard Clément Ader - 14123 - IFS - France - SIREN 324310473


SCHMIT CHRETIEN - 16 rue de la Paix - 75002 - Paris - France


Publication - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05

Inscription le 1 octobre 2012 - Rejet total n°585371 - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-10-01

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Jeux, jouets, et notamment jeux et jouets pour la piscine, jeux et jouets de plein air, de plage et pour le bain ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; jeux d'anneaux ; matériel pour le tir à l'arc ; arcs de tir ; balançoires ; bassins (piscines, articles de jeu ou de sport) ; billes pour jeux ; blocs de construction (jouets) ; bonbons à pétards ; boules de jeu ; bulles de savons (jouets) ; cartes à jouer ; cerfs volants ; tournettes pour cerfs-volants ; poupées ; cibles ; cibles électroniques ; confettis ; jeux de construction ; objets de cotillon ; jeux de dames ; damiers ; dés (jeux) ; disques volants (jouets) ; jeux de dominos ; jeux d'échecs ; farces (attrapes) ; filets à papillons ; fléchettes ; tables pour football de salon ; gants (accessoires de jeux) ; gobelets pour jeux ; hochets ; jetons pour jeux ; balles de jeu ; ballons de jeu ; boules de jeu ; billes pour jeux ; marionnettes ; masques de carnaval ; masques de théâtre ; modèles réduits de véhicules ; peluches (jouets) ; patins à roulettes ; piscines (articles de jeu) ; body boards ; cannes à pêche ; épuisettes pour la pêche ; moulinets pour la pêche ; cannes de golf ; haltères ; crosses de hockey ; palmes pour nageurs ; pistolets (jouets) ; planches à roulettes ; puzzles ; quilles (jeu) ; raquettes ; jeux de société ; toboggan (jeu) ; trottinettes ; véhicules (jouets) ; véhicules télécommandés (jouets), volants (jeux) ; toupies (jouets).

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].