Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Vernoise
S.A.R.L. " SOCIETE D'EXPLOITATION DES ETABLISSEMENT CHINOURS "

Numéro de dépôt :
99829339
Date de dépôt :
07/12/1999
Lieu de dépôt :
PERIGUEUX
Date d'expiration :
07/12/2009

Présentation de la marque La Vernoise

Déposée le 7 décembre 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) " SOCIETE D'EXPLOITATION DES ETABLISSEMENT CHINOURS " auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERIGUEUX), la marque française « La Vernoise » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-03 du 21 janvier 2000.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) " SOCIETE D'EXPLOITATION DES ETABLISSEMENT CHINOURS " domicilié(e) Le Château, 24380 VERGT - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 718 961 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.C.P. D'AVOCATS P. LAGNAUD - S. LAURENT-SAUVAGE - France.

La marque La Vernoise a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99829339.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Vernoise est expirée depuis le 7 décembre 2009.

" SOCIETE D'EXPLOITATION DES ETABLISSEMENT CHINOURS " a également déposé les autres marques suivantes : MALENGE PONT DE RACHES , TROIS COURONNES , BLACK JET , CATCHER , PLASTIVA , VDO , MANON , MAXIDONE , STARK , ANN WALLAGE


S.A.R.L. " SOCIETE D'EXPLOITATION DES ETABLISSEMENT CHINOURS " - Le Château, 24380 VERGT - France - SIREN 400718961


S.C.P. D'AVOCATS P. LAGNAUD - S. LAURENT-SAUVAGE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-20

Publication - Publication le 21 janv. 2000 au BOPI 2000-03

Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt.