Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EBAC LITERIE
"Société d'Exploitation des Etablissements EBAC"

Numéro de dépôt :
92442795
Date de dépôt :
18/11/1992
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/11/2002

Présentation de la marque EBAC LITERIE

Déposée le 18 novembre 1992 par la société Société d'Exploitation des Etablissements EBAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EBAC LITERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-01 du 8 janvier 1993.

Le déposant est la société Société d'Exploitation des Etablissements EBAC domicilié(e) Rue de la Mineraie, 79000 NIORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 027 380 047 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Philippe CONAN Avocat - France.

La marque EBAC LITERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92442795.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EBAC LITERIE est expirée depuis le 18 novembre 2002.

Société d'Exploitation des Etablissements EBAC a également déposé les autres marques suivantes : MALENGE PONT DE RACHES , TROIS COURONNES , BLACK JET , CATCHER , PLASTIVA , VDO , MANON , MAXIDONE , STARK , ANN WALLAGE


"Société d'Exploitation des Etablissements EBAC" - Rue de la Mineraie, 79000 NIORT - France - SIREN 027380047


Philippe CONAN Avocat - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-18

Publication - Publication le 8 janv. 1993 au BOPI 1993-01

Sommiers métalliques, literie métallique