Marque enregistrée - Marque en vigueur

GRAIN DE GLACE
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLES LES MAITRES VIGNERONS DE LA PRESQU'ILE DE SAINT-TROPEZ

Numéro de dépôt :
4423044
Date de dépôt :
26/01/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/01/2028
GRAIN DE GLACE de SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLES LES MAITRES VIGNERONS DE LA PRESQU\'ILE DE SAINT-TROPEZ

Présentation de la marque GRAIN DE GLACE

Déposée par voie électronique le 26 janvier 2018 par SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLES LES MAITRES VIGNERONS DE LA PRESQU'ILE DE SAINT-TROPEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GRAIN DE GLACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-07 du 16 février 2018.

Le déposant est SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLES LES MAITRES VIGNERONS DE LA PRESQU'ILE DE SAINT-TROPEZ domicilié(e) 270 RD 98 - 83580 - GASSIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, Monsieur Franck SOUTOUL domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque GRAIN DE GLACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4423044.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAIN DE GLACE arrivera à expiration en date du 26 janvier 2028.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLES LES MAITRES VIGNERONS DE LA PRESQU'ILE DE SAINT-TROPEZ a également déposé les autres marques suivantes : GRAIN DE GLACE , TERRES DE MER , , NOTE BLEUE , GOURMANDISE DE LA PRESQU'ILE , PONTON N°7 , SABLE FIN , C EST TROP , LE P TIT ROSE DES COPAINS , BLANCHE DE SARGANT


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLES LES MAITRES VIGNERONS DE LA PRESQU'ILE DE SAINT-TROPEZ - 270 RD 98 - 83580 - GASSIN - France


INLEX IP EXPERTISE, Monsieur Franck SOUTOUL - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-07

Enregistrement sans modification - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-20

Vins.