Marque enregistrée - Marque en vigueur

Vignerons de SAINT CHINIAN Bien plus qu'un Terroir! www.vignerons-saintchinian.com
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION DE SAINT-CHINIAN, SCAV

Numéro de dépôt :
4136161
Date de dépôt :
20/11/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
20/11/2024
Vignerons de SAINT CHINIAN Bien plus qu\'un Terroir! www.vignerons-saintchinian.com de SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION DE SAINT-CHINIAN

Présentation de la marque Vignerons de SAINT CHINIAN Bien plus qu'un Terroir! www.vignerons-saintchinian.com

Déposée le 20 novembre 2014 par la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION DE SAINT-CHINIAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Vignerons de SAINT CHINIAN Bien plus qu'un Terroir! www.vignerons-saintchinian.com » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-51 du 19 décembre 2014.

Le déposant est la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION DE SAINT-CHINIAN domicilié(e) ROUTE DE SORTEILHO - 34360 - SAINT-CHINIAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 074 874 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION DE SAINT-CHINIAN domicilié(e) ROUTE DE SORTEILHO - 34360 - SAINT-CHINIAN - France.

La marque Vignerons de SAINT CHINIAN Bien plus qu'un Terroir! www.vignerons-saintchinian.com a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4136161.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Vignerons de SAINT CHINIAN Bien plus qu'un Terroir! www.vignerons-saintchinian.com arrivera à expiration en date du 20 novembre 2024.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION DE SAINT-CHINIAN a également déposé les autres marques suivantes : SAINT A VERT , TERRE D OCTAVIANA DAUPHIN , MATOUMEGNE , 66 , CELLIER SAINT BENOIT , CLAIRVENT PR PETILLANT DE RAISIN , DOMAINE LES SERRES , ERMITAGE SAINT-ANTOINE , " Château La Condomine " , LE SECRET DES CAPITELLES VIN APPELLATION SAINT-CHINIAN CONTROLEE


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION DE SAINT-CHINIAN, SCAV - ROUTE DE SORTEILHO - 34360 - SAINT-CHINIAN - France - SIREN 776074874


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION DE SAINT-CHINIAN - ROUTE DE SORTEILHO - 34360 - SAINT-CHINIAN - France


Publication - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-51

Enregistrement avec modification - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-19

Vins béneficiant de l'appellation d'origine protégée “ Saint-Chinian ”.