Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RIELS
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION DE SAINT-CHINIAN, SCAV

Numéro de dépôt :
4016737
Date de dépôt :
02/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/07/2023
RIELS de SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION DE SAINT-CHINIAN

Présentation de la marque RIELS

Déposée par voie électronique le 2 juillet 2013 par la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION DE SAINT-CHINIAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RIELS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-30 du 26 juillet 2013.

Le déposant est la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION DE SAINT-CHINIAN domicilié(e) ROUTE DE SORTEILHO - 34360 - SAINT-CHINIAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 074 874 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION DE SAINT-CHINIAN domicilié(e) ROUTE DE SORTEILHO - 34360 - SAINT-CHINIAN - France.

La marque RIELS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4016737.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RIELS est expirée depuis le 2 juillet 2023.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION DE SAINT-CHINIAN a également déposé les autres marques suivantes : SAINT A VERT , TERRE D OCTAVIANA DAUPHIN , MATOUMEGNE , 66 , CELLIER SAINT BENOIT , CLAIRVENT PR PETILLANT DE RAISIN , DOMAINE LES SERRES , ERMITAGE SAINT-ANTOINE , " Château La Condomine " , LE SECRET DES CAPITELLES VIN APPELLATION SAINT-CHINIAN CONTROLEE


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION DE SAINT-CHINIAN, SCAV - ROUTE DE SORTEILHO - 34360 - SAINT-CHINIAN - France - SIREN 776074874


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION DE SAINT-CHINIAN - ROUTE DE SORTEILHO - 34360 - SAINT-CHINIAN - France


Publication - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30

Enregistrement sans modification - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.