Marque enregistrée - Marque en vigueur

POM D'AMOU
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE D'AMOU ET DES PRODUCTEURS DE KIWIFRUITS DE FRANCE, société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
4385464
Date de dépôt :
01/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/09/2027
POM D\'AMOU de SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE D\'AMOU ET DES PRODUCTEURS DE KIWIFRUITS DE FRANCE

Présentation de la marque POM D'AMOU

Déposée par voie électronique le 1 septembre 2017 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE D'AMOU ET DES PRODUCTEURS DE KIWIFRUITS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « POM D'AMOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-38 du 22 septembre 2017.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE D'AMOU ET DES PRODUCTEURS DE KIWIFRUITS DE FRANCE domicilié(e) 2398 boulevard de l'Océan - 40300 - LABATUT - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 081 319 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI, M. Eric LE BIHAN domicilié(e) 49 avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque POM D'AMOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4385464.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POM D'AMOU arrivera à expiration en date du 1 septembre 2027.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE D'AMOU ET DES PRODUCTEURS DE KIWIFRUITS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : BE KIWI, BE HAPPY! , OSCAR , Kiwaï , FTK


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE D'AMOU ET DES PRODUCTEURS DE KIWIFRUITS DE FRANCE, société coopérative agricole - 2398 boulevard de l'Océan - 40300 - LABATUT - France - SIREN 782081319


SANTARELLI, M. Eric LE BIHAN - 49 avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-38

Enregistrement sans modification - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-51

Services de vente en gros et au détail ; services de publicité, de marketing et de promotion ; services de représentation commerciale ; organisation de foires et d'expositions commerciales ; tous les services précités se rapportant à des fruits et légumes frais.