Marque enregistrée - Marque en vigueur

FORME OCEANE
Société COLLET, SAS

Numéro de dépôt :
4359461
Date de dépôt :
05/05/2017
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
05/05/2027
FORME OCEANE de Société COLLET

Présentation de la marque FORME OCEANE

Déposée le 5 mai 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société COLLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « FORME OCEANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-21 du 26 mai 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Société COLLET domicilié(e) ZAC LA BLAVETIERE, 5 RUE PAUL LANGEVIN - 44210 - PORNIC - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 179 116 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE COLLET, M. collet laurent domicilié(e) Zac Blavetiere, 5 RUE Paul Langevin - 44210 - PORNIC - France.

La marque FORME OCEANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4359461.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORME OCEANE arrivera à expiration en date du 5 mai 2027.

Société COLLET a également déposé les autres marques suivantes : TRAITEUR GOURMET , GOURMET MINUTE , FORME OCEANE


Société COLLET, SAS - ZAC LA BLAVETIERE, 5 RUE PAUL LANGEVIN - 44210 - PORNIC - France - SIREN 391179116


SOCIETE COLLET, M. collet laurent - Zac Blavetiere, 5 RUE Paul Langevin - 44210 - PORNIC - France


Publication - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2017-21

Enregistrement sans modification - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-34

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.