DOMAINE DU CHATEAU DE LIMAN
Présentation de la marque DOMAINE DU CHATEAU DE LIMAN
Déposée le 24 juillet 1978 par SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DES VIGNOBLES DES PASQUIERS DE LA TUILERIE ET DU CHATEAU DE LIMAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Carpentras), la marque française « DOMAINE DU CHATEAU DE LIMAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque DOMAINE DU CHATEAU DE LIMAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1067322.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque DOMAINE DU CHATEAU DE LIMAN est expirée depuis le 24 juillet 1988.
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DES VIGNOBLES DES PASQUIERS DE LA TUILERIE ET DU CHATEAU DE LIMAN a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-015