Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU GRAND FRANCAIS
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DE BOISSIER, Société Civile Agricole

Numéro de dépôt :
1702207
Date de dépôt :
02/08/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/08/2021

Présentation de la marque CHATEAU GRAND FRANCAIS

Déposée le 2 août 1991 par la société SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DE BOISSIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU GRAND FRANCAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DE BOISSIER domicilié(e) - 33230 - LES EGLISOTTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 774 652 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque CHATEAU GRAND FRANCAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1702207.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU GRAND FRANCAIS est expirée depuis le 2 août 2021.

SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DE BOISSIER a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DU CHATEAU DE LIMAN , CUVEE HENRI IV , DOMAINE DE CABRIERES , CHATEAU DE PULIGNY MONTRACHET , DOMAINE DE LA CORVEE , DOMAINE DES ROCHETTES , PUECHCAMP , LE LIBERTIN DE LUSSAC , CHATEAU DE GUILHEMANSON , LES GRANDS VINS DU DOMAINE DE LAVAL


SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DE BOISSIER, Société Civile Agricole - 33230 - LES EGLISOTTES - France - SIREN 381774652


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-13

Renouvellement sans limitation le 3 mai 2001 n°2197742 - Publication au BOPI 2001-05-03

Renouvellement sans limitation le 6 juin 2011 n°2472416 - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-06-06

Des vins d'appellation d'origine contrôlée Bordeaux, provenant de l'exploitation exactement dénommée "Château Grand FranÇais"