Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES PETITS AMIS
SOCIETE ANONYME DES FERMIERS REUNIS par abréviation S.A.F.R. (société anonyme)

Numéro de dépôt :
97685044
Date de dépôt :
01/07/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/07/2007

Présentation de la marque LES PETITS AMIS

Déposée le 1 juillet 1997 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME DES FERMIERS REUNIS par abréviation S.A.F.R auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES PETITS AMIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-32 du 8 août 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME DES FERMIERS REUNIS par abréviation S.A.F.R domicilié(e) 12 Cours Louis Lumière, 94300 VINCENNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 008 109 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque LES PETITS AMIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97685044.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES PETITS AMIS est expirée depuis le 1 juillet 2007.

SOCIETE ANONYME DES FERMIERS REUNIS par abréviation S.A.F.R a également déposé les autres marques suivantes : NOTRE DAME DE L'ABBAYE , ROUET DOR , ZAMO , (Marque figurative) , LE NORDICK , NOTRE DAME DE LA MISERICORDE , DESOUTTER LE DUC DE BAR , SAVOS 99 , SATMOS , SG


SOCIETE ANONYME DES FERMIERS REUNIS par abréviation S.A.F.R. (société anonyme) - 12 Cours Louis Lumière, 94300 VINCENNES - France - SIREN 722008109


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Inscription le 14 avril 2003 - Transmission totale de propriété n°368957 - Publication au BOPI 2003-04-14

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-50

Publication - Publication le 8 août 1997 au BOPI 1997-32

Viande et extraits de viande, poisson, volaille, gibier, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; oeufs; lait, fromages et autres produits laitiers; huiles et graisses comestibles