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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME DES FERMIERS REUNIS par abreviation S.A.F.R
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BEL CANTO
Marque expirée - Marque en non vigueur

BEL CANTO
SOCIETE ANONYME DES FERMIERS REUNIS par abreviation S.A.F.R Société anonyme

Numéro de dépôt :
96640132
Date de dépôt :
02/09/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/09/2016

Présentation de la marque BEL CANTO

Déposée le 2 septembre 1996 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME DES FERMIERS REUNIS par abreviation S.A.F.R auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BEL CANTO »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME DES FERMIERS REUNIS par abreviation S.A.F.R domicilié(e) 12 Cours Louis Lumiere,94300 VINCENNES (dossier no 2320880) - 94300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 008 109 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, @MARK domicilié(e) 16 rue Milton,75009 PARIS (dossier no 2320880) - 75009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BEL CANTO est expirée depuis le 2 septembre 2016.

SOCIETE ANONYME DES FERMIERS REUNIS par abreviation S.A.F.R a également déposé les autres marques suivantes : NOTRE DAME DE L'ABBAYE , ROUET DOR , ZAMO , (Marque figurative) , LE NORDICK , NOTRE DAME DE LA MISERICORDE , DESOUTTER LE DUC DE BAR , SAVOS 99 , SATMOS , SG


SOCIETE ANONYME DES FERMIERS REUNIS par abreviation S.A.F.R Société anonyme - 12 Cours Louis Lumiere,94300 VINCENNES (dossier no 2320880) - 94300 - France - SIREN 722008109


@MARK - 16 rue Milton,75009 PARIS (dossier no 2320880) - 75009 - France


Renouvellement sans limitation le 4 août 2006 n°2320880 - Publication au BOPI 2006-08-04

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-07

Publication - Publication le 11 oct. 1996 au BOPI 1996-41

Inscription le 23 novembre 2016 - Changement d'adresse n°689307 - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-11-23

Viande et extraits de viande, poisson, volaille, gibier, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; ufs; lait, fromages et autres produits laitiers; huiles et graisses comestibles