Marque enregistrée - Marque en vigueur

EVIAN ROYAL SPA
SOCIETE ANONYME DES EAUX MINERALES D'EVIAN, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4313277
Date de dépôt :
09/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/11/2026
EVIAN ROYAL SPA de SOCIETE ANONYME DES EAUX MINERALES D\'EVIAN

Présentation de la marque EVIAN ROYAL SPA

Déposée par voie électronique le 9 novembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE ANONYME DES EAUX MINERALES D'EVIAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EVIAN ROYAL SPA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-48 du 2 décembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE ANONYME DES EAUX MINERALES D'EVIAN domicilié(e) 11 avenue du Général Dupas - 74500 - EVIAN-LES-BAINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 797 080 850 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, M. François DESCHAMPS domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque EVIAN ROYAL SPA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4313277.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EVIAN ROYAL SPA arrivera à expiration en date du 9 novembre 2026.

SOCIETE ANONYME DES EAUX MINERALES D'EVIAN a également déposé les autres marques suivantes : RAVIVEZ-VOUS, VOUS REVIVEZ , EVIAN-CACHAT , RYTHMY , FRUITE , EVA , SOURCE BADOIT , EVIAN FILTREE PAR LES ALPES , SI PURE SI LÉGÈRE , EVADRINK , BOURSE EVIAN-BADOIT DES JEUNES TALENTS


SOCIETE ANONYME DES EAUX MINERALES D'EVIAN, Société par actions simplifiée - 11 avenue du Général Dupas - 74500 - EVIAN-LES-BAINS - France - SIREN 797080850


TMARK CONSEILS, M. François DESCHAMPS - 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 2 déc. 2016 au BOPI 2016-48

Enregistrement sans modification - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-09

Services d'éducation, formation, divertissement, activités sportives et culturelles, clubs de détente et clubs de sport. Organisation et conduite de colloques ;

Hébergement temporaire, hôtellerie, locations de salles de réunion ;

Balnéothérapie, thalassothérapie, soins d'hygiène et de beauté.