Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EVIAN ROYAL PALACE
SOCIETE ANONYME DES EAUX MINERALES D'EVIAN Société par actions simplifiées

Numéro de dépôt :
3370897
Date de dépôt :
19/07/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/07/2015
EVIAN ROYAL PALACE de SOCIETE ANONYME DES EAUX MINERALES D\'EVIAN Société par actions simplifiées

Présentation de la marque EVIAN ROYAL PALACE

Déposée le 19 juillet 2005 par la société SOCIETE ANONYME DES EAUX MINERALES D'EVIAN Société par actions simplifiées auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EVIAN ROYAL PALACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-34 du 26 août 2005.

Le déposant est la société SOCIETE ANONYME DES EAUX MINERALES D'EVIAN Société par actions simplifiées domicilié(e) 22, avenue des Sources,74500 EVIAN - 74500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 797 080 850 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE DANONE Benoît BARME Direction Propriété Intellectuelle domicilié(e) 130 rue Jules Guesde,92302 LEVALLOIS PERRET Cedex - 92302 - France.

La marque EVIAN ROYAL PALACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3370897.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EVIAN ROYAL PALACE est expirée depuis le 19 juillet 2015.

SOCIETE ANONYME DES EAUX MINERALES D'EVIAN Société par actions simplifiées a également déposé les autres marques suivantes : RAVIVEZ-VOUS, VOUS REVIVEZ , EVIAN-CACHAT , RYTHMY , FRUITE , EVA , SOURCE BADOIT , EVIAN FILTREE PAR LES ALPES , SI PURE SI LÉGÈRE , EVADRINK , BOURSE EVIAN-BADOIT DES JEUNES TALENTS


SOCIETE ANONYME DES EAUX MINERALES D'EVIAN Société par actions simplifiées - 22, avenue des Sources,74500 EVIAN - 74500 - France - SIREN 797080850


GROUPE DANONE Benoît BARME Direction Propriété Intellectuelle - 130 rue Jules Guesde,92302 LEVALLOIS PERRET Cedex - 92302 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-51

Publication - Publication le 26 août 2005 au BOPI 2005-34

Services d'éducation, formation, divertissement, activités sportives et culturelles, clubs de détente et clubs de sport. Organisation et conduite de colloques. Services de restauration (alimentation), restaurants, hébergement temporaire, hôtellerie, locations de salles de réunion. Balnéothérapie, thalassothérapie, soins d'hygiène et de beauté.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.