Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMTE de BAILLY
SOCIETE ANONYME DE MAGENTA EPERNAY (S.A.)

Numéro de dépôt :
1475139
Date de dépôt :
24/06/1988
Lieu de dépôt :
EPERNAY
Date d'expiration :
24/06/1998

Présentation de la marque COMTE de BAILLY

Déposée le 24 juin 1988 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME DE MAGENTA EPERNAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EPERNAY), la marque française « COMTE de BAILLY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME DE MAGENTA EPERNAY domicilié(e) 1, rue des Cotelles, 51200 EPERNAY. - France.

La marque COMTE de BAILLY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1475139.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMTE de BAILLY est expirée depuis le 24 juin 1998.

SOCIETE ANONYME DE MAGENTA EPERNAY a également déposé les autres marques suivantes : VEUVE ARNAUD , MANGIN , J ROUSSEAU , JACQUES SOREL , H PIERRE , R CHARLIN , ROYAL , LOUIS GESSON , BARON DU HANCY , DUC DE TERTRE


SOCIETE ANONYME DE MAGENTA EPERNAY (S.A.) - 1, rue des Cotelles, 51200 EPERNAY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-51

Vins de provenance franÇaise, à savoir "Champagne", vins, vins mousseux.