Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BUSINESS
société Air France, société anonyme

Numéro de dépôt :
3954008
Date de dépôt :
17/10/2012
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
17/10/2022
BUSINESS de société Air France

Présentation de la marque BUSINESS

Déposée le 17 octobre 2012 par la Société Anonyme (SA) société Air France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « BUSINESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-45 du 9 novembre 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) société Air France domicilié(e) 45 rue de Paris - 95747 - ROISSY-CHARLES-DE-GAULLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Meyer et Partenaires domicilié(e) Espace Européen de l'Entreprise, 4 rue de Dublin - 67300 - SCHILTIGHEIM - France.

La marque BUSINESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3954008.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BUSINESS est expirée depuis le 17 octobre 2022.

société Air France a également déposé les autres marques suivantes : AIR CHARTER , BONJOUR PARIS , ESCALE VISIT FRANCE , FREQUENCE EUROPE , L'ENVOLEE , LIGNE D'HORIZON , TRIO , CLUB AIR FRANCE MADAME , GROUPE AIR FRANCE , PLANETE BLEUE


société Air France, société anonyme - 45 rue de Paris - 95747 - ROISSY-CHARLES-DE-GAULLE - France


Cabinet Meyer et Partenaires - Espace Européen de l'Entreprise, 4 rue de Dublin - 67300 - SCHILTIGHEIM - France


Publication - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45

Enregistrement avec modification - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-12

Inscription le 12 juillet 2017 - Rejet partiel n°703827 - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-07-12

Emballage et entreposage de marchandises.