Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AIRFRANCE
société Air France, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3898143
Date de dépôt :
16/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
16/02/2022
AIRFRANCE de société Air France

Présentation de la marque AIRFRANCE

Déposée le 16 février 2012 par la Société Anonyme (SA) société Air France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « AIRFRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-10 du 9 mars 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) société Air France domicilié(e) 45, rue de Paris - 95747 - ROISSY-CHARLES-DE-GAULLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MEYER & Partenaires domicilié(e) Espace Européen de l'Entreprise, 4, rue de Dublin - 67300 - SCHILTIGHEIM - France.

La marque AIRFRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3898143.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AIRFRANCE est expirée depuis le 16 février 2022.

société Air France a également déposé les autres marques suivantes : AIR CHARTER , BONJOUR PARIS , ESCALE VISIT FRANCE , FREQUENCE EUROPE , L'ENVOLEE , LIGNE D'HORIZON , TRIO , CLUB AIR FRANCE MADAME , GROUPE AIR FRANCE , PLANETE BLEUE


société Air France, Société Anonyme - 45, rue de Paris - 95747 - ROISSY-CHARLES-DE-GAULLE - France


Cabinet MEYER & Partenaires - Espace Européen de l'Entreprise, 4, rue de Dublin - 67300 - SCHILTIGHEIM - France


Publication - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Enregistrement sans modification - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-23

Appareils pour l'enregistrement, le stockage, la conversion, la transmission, la reproduction de signaux, de messages, d'informations, de sons, ou d'images, supports d'enregistrement magnétiques, distributeurs automatiques notamment de titres de transport, de billets d'avion, de billets de voyage, de cartes d'embarquement ou de cartes d'accès à des salons d'attente, bornes automatiques, appareils et équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs, appareils magnétiseurs et démagnétiseurs de bandes magnétiques, supports de données magnétiques et optiques ou électroniques, appareils et instruments de lecture optique, appareils et instruments d'informations codées, lecteurs de codes d'accès, de cartes à mémoire, de cartes magnétiques, de cartes d'identification ou de cartes à puces, lecteurs de codes barres, disquettes informatiques, agendas électroniques, distributeurs de billets (tickets) notamment de transport, caméras vidéo, caméras Internet (Webcams), cartes à mémoire ou à microprocesseur, cartes magnétiques, cartes magnétiques d'identification, cartes magnétiques permettant de capitaliser des points, cartes magnétiques encodées, cartes magnétiques d'abonnement, cartes magnétiques notamment destinées à l'assistance au voyage de personnes à mobilité réduite ou handicapées, cartes magnétiques de fidélité ou d'adhésion à un club ou à des services de mise en relation de personnes, cartes à mémoire ou à microprocesseur, cartes magnétiques ou à microprocesseur de paiement, de crédit ou de débit, cartes à puce, casques à écouteurs, disques compacts (audio-vidéo), disques optiques compacts, disques optiques, disques magnétiques, cassettes vidéo, cassettes audio, bandes vidéo, DVD, CD-Rom, DVD-Rom, crayons électroniques pour unités d'affichage visuel, appareils pour l'enregistrement du temps, appareils pour l'enregistrement des distances, dispositifs électroniques d'identification de passagers, dispositifs électroniques d'identification et d'enregistrement de bagages ou de marchandises, appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur, écrans vidéo, étiquettes électroniques pour marchandises ou bagages, appareils pour le traitement de l'information, appareils d'intercommunication, ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, mémoires pour ordinateurs, modems, émetteurs de signaux électroniques, raccordements électroniques, prises de courant, écrans d'ordinateurs, écrans digitaux, écrans de visualisation, claviers d'ordinateurs ou de distributeurs automatiques, convertisseurs électriques, terminaux informatiques ou télématiques, microprocesseurs permettant notamment l'accès à des bases de données, centres serveurs de bases de données, panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques, signalisation lumineuse ou mécanique, balises lumineuses, appareils pour la sûreté du trafic aérien, appareils de navigation par satellite notamment destinés au transport aérien, appareils de téléphone fixe, portable, mobile, à main libre ou à commande vocale, répondeurs téléphoniques, appareils de radio-messagerie, appareils de radio, écouteurs téléphoniques, écouteurs audio-vidéo, avertisseurs contre le vol, installations électroniques pour préserver du vol, caméras de surveillance, appareils d'enseignement et d'instruction audiovisuels, cartouches de jeux vidéo, machines à calculer, calculatrices électroniques de poche, assistants personnels électroniques (PDA), lecteurs MP3, ports USB, clés de port USB, appareils de mesure de précision, instruments météorologiques, instruments d'observation, altimètres, appareils et instruments pour l'astronomie, instruments azimutaux, baromètres, boussoles, dispositifs de protection personnelle contre les accidents, gilets de sauvetage, casques de protection, ceintures de sauvetage, bâches de sauvetage, combinaisons spéciales de protection des aviateurs, instruments et machines pour essais de matériaux, jumelles (optiques), longues-vues, loupes, articles de lunetterie, lunettes (optiques), lunettes de soleil, lunettes antiéblouissantes, visières antiéblouissantes, étuis à lunettes, masques respiratoires (autres que pour la respiration artificielle), appareils pour la sûreté du trafic aérien, interfaces (informatique), logiciels (programmes enregistrés), logiciels de réservation de titres de transport, de billets d'avion et de billets de voyage, logiciels permettant la mise en relation de personnes notamment dans le cadre du voyage ou des transports, logiciels permettant de télécharger des informations via l'Internet ou d'autres réseaux de communications, logiciels de jeux, programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) notamment destinés au transport ou à la mise en relation de personnes dans le cadre des transports ou du voyage, publications électroniques téléchargeables, tableaux d'affichage électroniques, tapis de souris, traducteurs électroniques de poche, calculatrices de poche, appareils de radio, appareils de signalisation notamment à destination de voyageurs, appareils de contrôle (inspection) ou de secours (sauvetage), consoles de jeux électroniques conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision.

Badges en papier, billets (tickets), billets de transport, titres de transport (tickets), billets d'avion, tickets de transport, billets de voyage, billets de location de véhicules, blocs (papeterie), blocs à dessin, brochures, articles de bureau (à l'exception des meubles), cahiers, calendriers, carnets, cartes, cartes postales, cartes d'abonnement, cartes de fidélité, cartes d'identification, cartes d'embarquement, cartes d'adhésion à un club, cartes géographiques, planisphères en papier ou en carton, cartonnages, catalogues, chemises pour documents, circulaires, jetons de contrôle, coupe-papier (articles de bureau), couvertures (papeterie), crayons, porte-crayons, porte-mines, taille-crayons, magazines, lettres d'information, notices de sécurité pour avions, dossiers (papeterie), fournitures pour écrire, écriteaux en papier ou en carton, instruments d'écriture, écussons (cachets en papier), papier d'emballage, enseignes en papier ou en carton, matériel d'enseignement et d'instruction (à l'exception des appareils), enveloppes (papeterie), éphémérides, étiquettes non en tissu, faire-part (papeterie), fanions (en papier), feuilles (papeterie), fiches (papeterie), formulaires, formules, globes terrestres, représentations graphiques, gravures, horaires imprimés, images, impressions, imprimés, journaux, papier à lettres, linge de table (en papier), lithographies, livres, marques pour livres, livrets, manuels, mouchoirs de poche (en papier), menus en papier ou en carton, napperons en papier, nappes en papier, tapis de table en papier, rubans en papier, serviettes en papier, ronds de table en papier, serviettes de toilette en papier, couches en papier ou en cellulose, couches-culottes en papier ou en cellulose, essuie-main en papier, bavettes en papier, bavoirs en papier, dessous de verres, de carafes, de bouteilles ou de chopes à bière en papier ou en carton, serviettes à démaquiller en papier, articles de papeterie, papier, papier à lettres, presse-papiers, pochettes pour le voyage, pour passeports et documents d'identité, porte-chéquiers, périodiques, photographies, supports pour photographies, photogravures, pince-notes, plans, plans d'aéroports, plans d'avions, portraits, prospectus, publications, registres (livres), répertoires, revues (périodiques), sacs, sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques), signets, cartes de souhaits, sous-main, stylos, supports pour plumes et crayons, rubans adhésifs pour la papeterie ou le ménage, affiches, porte-affiches en papier ou en carton, albums, albums de coloriage, décalcomanies, almanachs, aquarelles, gouaches, eaux-fortes (gravures), peintures (tableaux), objets d'art gravés, objets d'art lithographiés, atlas, autocollants (articles de papeterie), boîtes en carton ou en papier, cachets (sceaux), timbres (cachets), coffrets à timbres (cachets), supports à timbres (cachets), timbres à adresses, timbres à cacheter, timbres-poste, classeurs (articles de bureau), coffrets pour la papeterie (articles de bureau), jetons de contrôle, fournitures pour le dessin, instruments de dessin, dessin, coupe-papier (articles de bureau), drapeaux en papier, feuilles bullées en matières plastiques pour l'emballage ou le conditionnement, pellicules en matières plastiques pour l'emballage ou le conditionnement, maquettes d'architecture, crayons d'ardoise, ardoises pour écrire, craie à écrire, emballages et enveloppes pour bouteilles en carton ou en papier, bagues (anneaux) de cigares, gommes à effacer, élastiques de bureau, papier d'emballage, encres, tampons encreurs, encriers, figurines (statuettes) en papier, papier mâché ou carton, boîtes de peinture (matériel scolaire), rideaux en papier, stores en papier, tablettes à écrire, trousses à dessin, presse-papier, notices et manuels d'utilisation de systèmes informatiques, logiciels, ordinateurs ou périphériques d'ordinateurs.

Publicité, publicité par correspondance, publicité radiophonique, publicité télévisée, publicité par réseaux Internet, Intranet et Extranet, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau, services mercatiques et de promotion pour les compagnies aériennes, services d'abonnement à des journaux, magazines, revues, périodiques ou à des lettres d'information (pour des tiers), conseils en organisation et direction des affaires, consultation professionnelle d'affaires, expertises en affaires, informations d'affaires, renseignements d'affaires, affichage, estimation en affaires commerciales, agences d'informations commerciales, analyse de prix de revient, diffusion d'annonces publicitaires, location de machines et d'appareils de bureau, transcription de communications, comptabilité, consultation pour les questions de personnel, recrutement de personnel, courrier publicitaire, distribution et diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles, mise à jour de documentation publicitaire, reproduction de documents, organisation d'expositions à buts commerciaux et de publicité, organisation de concours (publicité ou promotion des ventes), recueil et systématisation de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, gestion de fichiers informatiques notamment sur réseaux Internet, Extranet ou Intranet, gestion de bases de données notamment sur réseaux Internet, Extranet ou Intranet, location d'espaces publicitaires, sondage d'opinion, projets (aides à la direction des affaires), promotion des ventes (pour des tiers), publication de textes publicitaires, relations publiques, établissement de relevés de comptes, services de secrétariat, information statistique, vérification de comptes, gestion de primes promotionnelles, fidélisation de clientèle et de personnel au travers d'actions promotionnelles ou publicitaires, services de gestion d'un programme de fidélité notamment dans le domaine du transport aérien, passation et réception de commandes de produits et de services par réseaux Internet, Intranet et Extranet, services de ventes aux enchères notamment sur réseaux Internet, Extranet ou Intranet, décoration de vitrines, démonstration de produits, étude de marché, recherche de marchés, prévisions économiques, services de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des ventes, services de vente au détail de titres de transport, de billets d'avions, de billets de voyage, de billets de réservation de chambres d'hôtels, de places ou de tables de restaurants ou de tickets de réservation de véhicules notamment par réseaux Internet, Intranet ou Extranet, gestion administrative ou commerciale de points de fidélité ou de bons dans le cadre d'un programme de fidélisation de clientèle, services d'informations commerciales, de publicité et de promotion des ventes pour des tiers par la gestion de sites Internet marchands, services de vente au détail de produits alimentaires, de parfums, de cosmétiques, de bijoux, de bagages, d'étiquettes de bagages, de maroquinerie, de montres, d'articles d'horlogerie, de lunettes, de vêtements, de chaussures, de chapellerie, de linge de table ou de bain, d'articles d'écriture, d'instruments d'écriture, d'articles de bureau, de jeux, de jouets, d'appareils photographiques, d'appareils de transmission de données, du son et/ou des images, de supports de données, de rasoirs, d'adaptateurs de courant, de parapluies, de parasols, d'articles de table à savoir de vaisselle, services (vaisselle), argenterie (vaisselle), verres, gobelets, verrerie, cristaux (verrerie), récipients à boire, couverts, assiettes, plats, bols, tasses, services à thé, théières, boules à thé, services à café, cafetières, bougeoirs, chandeliers, bouteilles, ouvre-bouteilles, tire-bouchons, carafes, dessous de verres, carafes ou de bouteilles, cruches, cruchons, plateaux à usage domestique, dessous-de-plat (ustensiles de table), porte-cartes de menus, porte-noms, coquetiers, corbeilles à usage domestique, coupes, porte-couteaux pour la table, flacons, vide-poches, seaux à glace, huiliers, moulins à poivre ou à sel à main, poivriers, salières, sucriers, ramasse-miettes, pelles à tartes, poteries, pots, poubelles, ronds de serviettes, saladiers, surtouts de table, bouilloires non électriques, vases ; services de vente au détail de bougies, de produits de l'imprimerie, de papeterie, de tabac et d'articles pour fumeurs.

Télécommunications, communications par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques, communications télégraphiques, communications téléphoniques, émissions radiophoniques, émissions télévisées, informations en matière de télécommunications, location d'appareils de télécommunication, location d'appareils pour la transmission de messages, location de modems, location de téléphones, messagerie électronique, messagerie électronique destinée au transport ou à la mise en relation ou la rencontre de personnes notamment durant un voyage, messagerie électronique destinée à la mise en place d'une communauté virtuelle sur Internet, messagerie électronique destinée à la mise en place de réseaux sociaux, courrier électronique, transmission d'informations, de données, de messages, d'images ou de sons notamment dans le cadre du transport ou de la mise en relation de personnes, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, radiotéléphonie mobile, transmission par satellite, communications téléphoniques, services téléphoniques, diffusion de programmes de radio et de télévision, transmission de dépêches, transmission d'informations par réseaux Internet, Intranet et Extranet, diffusion de programmes de télévision, location d'appareils de télécommunication, transmission d'informations provenant d'une banque de données informatique, services de transmission de données entre systèmes informatiques mis en réseau, transmission d'informations en ligne, services de courrier électronique, location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données (pour la télécommunication), services d'échange de correspondances (télécommunications), services d'affichage électronique notamment dans le domaine du transport ou de la mise en relation de personnes, fourniture d'accès à des sites Internet et/ou des moteurs de recherche (portails), location de temps d'accès à des réseaux informatiques, fourniture de forums de discussion sur l'Internet notamment dans le domaine du transport ou de la mise en relation de personnes, services de télécommunication permettant d'accéder à une communauté d'échange virtuelle, centres d'appels téléphoniques, services de permanences téléphoniques, réception et transmission d'informations par téléphone ou par réseaux Internet, Intranet ou Extranet, transmission et diffusion d'informations, de données, de messages, d'images ou de sons sur réseaux Internet, Intranet ou Extranet permettant la réservation de titres de transport, de billets de voyages ou de billets d'avion, fourniture d'accès à un réseau informatique mondial, fourniture d'accès à un réseau informatique permettant notamment la réservation, la délivrance, l'impression, le retrait de titres de transport, de billets de voyage ou de billets d'avion, fourniture d'accès à un réseau informatique permettant notamment la réservation de chambres d'hôtels, de places ou de tables de restaurants ou de véhicules, services de transmission de commandes à distance par réseaux Internet, Intranet et Extranet.

Transport, emballage et entreposage de marchandises, transport de passagers, transport de voyageurs, transport d'animaux, organisation de voyages, accompagnement de voyageurs, services d'hôtesses de l'air (accompagnement de voyageurs), transports aériens, transports aéronautiques, affrètement, agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions), services d'agences de voyage, services d'autobus ou d'autocars, transport en automobile, services de chauffeurs, livraison de colis, conditionnement de produits, distribution du courrier, distribution de journaux, de magazines, de brochures ou de consignes de sécurité dans les aéroports ou à bord d'avions, dépôt de marchandises, distribution (livraison) de bagages, de repas, de boissons, de produits, de marchandises, empaquetage de marchandises, informations en matière d'entreposage, organisation d'excursions, services d'expédition, fret (transport de marchandises), informations en matière de transport, de voyage ou de location de véhicules, informations en matière de transport de passagers, de marchandises et d'animaux, location de véhicules, messagerie (courrier ou marchandises), services de parcs de stationnement, réservation de billets de voyage, de titres de transport ou billets d'avions, stockage, services de taxis, visites touristiques, services de transit, réservation pour le transport, réservation pour le transport de passagers, de marchandises et d'animaux, réservation pour les voyages et les locations de véhicules, transport de valeurs, services de navettes automobiles, enregistrement de bagages, de marchandises et de passagers, chargement et déchargement d'avions, mise à disposition de véhicules aériens, représentation de compagnies aériennes et de compagnies de location de véhicules à savoir services de transport, de réservation de voyages, de prise en charge de voyageurs, d'enregistrement et de suivi des bagages dans le domaine des transports rendus au nom et pour le compte d'une compagnie aérienne ou dans le cadre d'un partenariat avec une telle compagnie, transport en commun de passagers, assistance en cas de pannes de véhicules (remorquage), location d'automobiles, location de conteneurs d'entreposage, courtage de fret, courtage de transport, location d'entrepôts, de garages, location de fauteuils roulants, mise à disposition de fauteuils roulants pour les passagers dans les aéroports, location de places de stationnement, pilotage, services de sauvetage, opérations de secours (transport), prêt, location et mise à disposition de véhicules aériens ou d'avions, consultation professionnelle dans le domaine du transport aérien, acheminement de produits alimentaires, de boissons, de repas ou de plateaux repas, chargement et déchargement de marchandises à bord d'avions pour l'armement (équipement) de cabines, d'habitacles, de soutes d'avions, manutention de marchandises et de bagages notamment dans les aéroports, manutention (chargement/déchargement) de rampes d'accès ou de passerelles, organisation de transferts et transits de passagers, d'équipages, de personnel naviguant ou de bagages d'un aéroport ou d'un avion vers un autre aéroport ou avion, distribution d'énergie notamment à bord d'avions.