Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RB ROBERT BEDOT FROMAGER AFFINEUR DETAILLANT
- Société à Responsabilité Limitée dite: HUTTE FROMAGERE MIDI-SUD

Numéro de dépôt :
94537784
Date de dépôt :
28/09/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/09/2004

Présentation de la marque RB ROBERT BEDOT FROMAGER AFFINEUR DETAILLANT

Déposée le 28 septembre 1994 par la société Société à Responsabilité Limitée dite: HUTTE FROMAGERE MIDI-SUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RB ROBERT BEDOT FROMAGER AFFINEUR DETAILLANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-44 du 4 novembre 1994.

Le déposant est la société Société à Responsabilité Limitée dite: HUTTE FROMAGERE MIDI-SUD domicilié(e) 76, avenue Mozart - LE CALOUSSU - Domaine de la Bouverie, 83520 ROQUEBRUNE-SUR-ARGENS - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 091 811 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Serge GOUVERNAL Conseil en Propriété Industrielle - France.

La marque RB ROBERT BEDOT FROMAGER AFFINEUR DETAILLANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94537784.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RB ROBERT BEDOT FROMAGER AFFINEUR DETAILLANT est expirée depuis le 28 septembre 2004.

Société à Responsabilité Limitée dite: HUTTE FROMAGERE MIDI-SUD a également déposé les autres marques suivantes : "LEVURE GLUTEN" , FLETCHER ARROW , SPAA le service privé des abonnés absents , LEVURE GLUTEN , EAU DE BAHIA , STRATIRACK DEME , BIO AGREX , MISES A JOUR D'HEPATO-GASTRO-ENTEROLOGIE , (Marque figurative) , TUFF CHIP


- Société à Responsabilité Limitée dite: HUTTE FROMAGERE MIDI-SUD - 76, avenue Mozart - LE CALOUSSU - Domaine de la Bouverie, 83520 ROQUEBRUNE-SUR-ARGENS - France - SIREN 388091811


Cabinet Serge GOUVERNAL Conseil en Propriété Industrielle - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-19

Publication - Publication le 4 nov. 1994 au BOPI 1994-44

Papier et sachets, sacs, boîtes, étuis, tous ces produits étant en papier ou en carton, et destinés à l'emballage de produits alimentaires, cartons, encarts et présentoirs en papier ou en carton, affiches, prospectus, imprimés, papiers d'affaires, journaux et périodiques, catalogues, livres, matériel d'instruction ou d'encaissement (à l'exception des appareils), instruments à écrire.Oeufs; lait et autres produits laitiers, caillé, yaourts, crème, fromages; gelées, confitures, huiles et graisses comestibles

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.