Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA NOUVELLE FERME
Société à responsabilité limitée dite: SARL LA NOUVELLE FERME

Numéro de dépôt :
1650139
Date de dépôt :
12/10/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/10/1999

Présentation de la marque LA NOUVELLE FERME

Déposée le 12 octobre 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société à responsabilité limitée dite: LA NOUVELLE FERME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA NOUVELLE FERME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société à responsabilité limitée dite: LA NOUVELLE FERME domicilié(e) Rue Barberet, La Pigelée, COUR CHEVERNY, 41700 CONTRES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet RINUY, SANTARELLI - France.

La marque LA NOUVELLE FERME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1650139.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA NOUVELLE FERME est expirée depuis le 12 octobre 1999.

Société à responsabilité limitée dite: LA NOUVELLE FERME a également déposé les autres marques suivantes : "LEVURE GLUTEN" , FLETCHER ARROW , SPAA le service privé des abonnés absents , LEVURE GLUTEN , EAU DE BAHIA , STRATIRACK DEME , BIO AGREX , MISES A JOUR D'HEPATO-GASTRO-ENTEROLOGIE , (Marque figurative) , TUFF CHIP


Société à responsabilité limitée dite: SARL LA NOUVELLE FERME - Rue Barberet, La Pigelée, COUR CHEVERNY, 41700 CONTRES - France


Cabinet RINUY, SANTARELLI - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-34

Viande, poisson, volailles, (à l'exclusion des volailles domestiques abattues du genre GALLUS) et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés séchés et cuits, gelées, confitures, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade), épices, glace à rafraîchir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.