Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COGNAC KELT
Société à responsabilité limitée dite: SOCIETE COMMERCIALE DU CHATEAU DE SAINT AUBIN

Numéro de dépôt :
1559065
Date de dépôt :
09/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/11/1999

Présentation de la marque COGNAC KELT

Déposée le 9 novembre 1989 par Société à responsabilité limitée dite: SOCIETE COMMERCIALE DU CHATEAU DE SAINT AUBIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COGNAC KELT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société à responsabilité limitée dite: SOCIETE COMMERCIALE DU CHATEAU DE SAINT AUBIN, domicilié(e) Chateau de Saint Aubin, Reans, 32800 EAUZE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet RINUY, SANTARELLI - France.

La marque COGNAC KELT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1559065.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COGNAC KELT est expirée depuis le 9 novembre 1999.

Société à responsabilité limitée dite: SOCIETE COMMERCIALE DU CHATEAU DE SAINT AUBIN a également déposé les autres marques suivantes : "LEVURE GLUTEN" , FLETCHER ARROW , SPAA le service privé des abonnés absents , LEVURE GLUTEN , EAU DE BAHIA , STRATIRACK DEME , BIO AGREX , MISES A JOUR D'HEPATO-GASTRO-ENTEROLOGIE , (Marque figurative) , TUFF CHIP


Société à responsabilité limitée dite: SOCIETE COMMERCIALE DU CHATEAU DE SAINT AUBIN - Chateau de Saint Aubin, Reans, 32800 EAUZE - France


Cabinet RINUY, SANTARELLI - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-16

Inscription le 25 janvier 1993 - Transmission de propriété n°154133 - Publication au BOPI 1993-01-25

Inscription le 25 janvier 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°154132 - Publication au BOPI 1993-01-25

Cognac