Marque enregistrée - Marque en vigueur

OBSERVATOIRE SMACL
SMACL ASSURANCES, Société d'assurances mutuelles

Numéro de dépôt :
4361139
Date de dépôt :
12/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/05/2027
OBSERVATOIRE SMACL de SMACL ASSURANCES

Présentation de la marque OBSERVATOIRE SMACL

Déposée par voie électronique le 12 mai 2017 par la société SMACL ASSURANCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OBSERVATOIRE SMACL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-22 du 2 juin 2017.

Le déposant est la société SMACL ASSURANCES domicilié(e) 141 AVENUE SALVADOR ALLENDE - 79031 - NIORT CEDEX 9 - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 309 605 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX, Mme. Béatrice DAUBIN domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - Paris Cedex 09 - France.

La marque OBSERVATOIRE SMACL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4361139.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OBSERVATOIRE SMACL arrivera à expiration en date du 12 mai 2027.

SMACL ASSURANCES a également déposé les autres marques suivantes : OBSERVATOIRE DES RISQUES DE LA VIE TERRITORIALE , SMACL Solus , OBSERVATOIRE DES RISQUES JURIDIQUES DES COLLECTIVITES TERRITORIALES , UN DECIDEUR TERRITORIAL AVERTI EN VAUT DEUX , Place des conseils , Smacl Santé , OBSERVATOIRE SMACL DES RISQUES DE LA VIE TERRITORIALE , SMACL Territoriaux , PRRISM , SMACL ASSURANCES GROUPE VYV


SMACL ASSURANCES, Société d'assurances mutuelles - 141 AVENUE SALVADOR ALLENDE - 79031 - NIORT CEDEX 9 - France - SIREN 301309605


CABINET LAVOIX, Mme. Béatrice DAUBIN - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - Paris Cedex 09 - France


Publication - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2017-22

Enregistrement sans modification - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-35

Logiciels et notamment logiciels téléchargeables ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; publications électroniques téléchargeables ; applications smartphones ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; service de gestion informatisée de fichiers ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Assurances ;

Télécommunications ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ;

Formation ; publication de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Recherches techniques ; conduite d'études de projets techniques ; conseils en technologie de l'information ; stockage électronique de données ;

Services juridiques ; services de réseautage social en ligne.