Marque renouvelée - Marque en vigueur

SANS "A"
SLAUR SARDET, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1631581
Date de dépôt :
28/11/1990
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/11/2030

Présentation de la marque SANS "A"

Déposée le 28 novembre 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SLAUR SARDET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SANS "A" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SLAUR SARDET domicilié(e) 192 rue de la Vallée, 76600 LE HAVRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 363 500 794 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BARDINET, M. ALBERT Jean-Marc domicilié(e) Domaine de Fleurenne, 33290 BLANQUEFORT - France.

La marque SANS "A" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1631581.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SANS "A" arrivera à expiration en date du 28 novembre 2030.

SLAUR SARDET a également déposé les autres marques suivantes : MINIFRUT , GLEN SCANLAN , (Marque figurative) , WHISCO , SANTINO , CHEVALIER DE MANDIS , THOMAS , KERMANOFF , CAZANOVA , BLACKBURN


SLAUR SARDET, Société par Actions Simplifiée - 192 rue de la Vallée, 76600 LE HAVRE - France - SIREN 363500794


BARDINET, M. ALBERT Jean-Marc - Domaine de Fleurenne, 33290 BLANQUEFORT - France


Renouvellement avec limitation le 6 septembre 2000 n°2181523 - Publication au BOPI 2000-09-06

Inscription le 1 juin 1992 - Transmission de propriété n°63490 - Publication au BOPI 1992-06-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-20

Inscription le 2 novembre 1992 - RENONCIATION PARTIELLE n°151019 - Publication au BOPI 1992-11-02

Renouvellement sans limitation le 16 juillet 2010 n°2446648 - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-07-16

Inscription le 21 février 2011 - Changement de dénomination n°543749 - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-02-21

Renouvellement sans limitation le 21 octobre 2020 n°2762721 - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2020-10-21

Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.