Etoiles de Provence
Présentation de la marque Etoiles de Provence
Déposée par voie électronique le 29 janvier 2017 par SKY 13TODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Etoiles de Provence » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-07 du 17 février 2017.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Etoiles de Provence a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4333238.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Etoiles de Provence arrivera à expiration en date du 29 janvier 2027.
Publication - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-07
Enregistrement sans modification - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2017-20