SKIS ROSSIGNOL – CLUB ROSSIGNOL, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
3238644
Date de dépôt :
28/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
28/07/2023
Présentation de la marque ELITE
Déposée le 28 juillet 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SKIS ROSSIGNOL – CLUB ROSSIGNOL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « ELITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-36 du 5 septembre 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SKIS ROSSIGNOL – CLUB ROSSIGNOL domicilié(e) 98, rue Louis Barran - 38430 - SAINT-JEAN-DE-MOIRANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 056 502 958 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque ELITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3238644.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SKIS ROSSIGNOL – CLUB ROSSIGNOL, Société par Actions Simplifiée - 98, rue Louis Barran - 38430 - SAINT-JEAN-DE-MOIRANS - France - SIREN 056502958
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-24
Inscription le 15 avril 2004 - retrait partiel n°390913 - Publication au BOPI 2004-04-15
Publication - Publication le 5 sept. 2003 au BOPI 2003-36
Inscription le 23 juillet 2013 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°605034 - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-07-23
Renouvellement sans limitation le 25 juin 2013 n°2533226 - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-06-25
Chaussures pour le ski et le surfing de neige ; vêtements pour la pratique du ski et du surfing de neige. Appareils de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; skis ; monoskis ; planches pour le surfing de neige ; fixations de skis et de planches de surfing ; bâtons de ski ; patins à glace et à roulettes ; patins à roulettes en ligne ; bottines-patins ; raquettes de neige articles de sport pour la pratique du tennis et du golf (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) protège-coudes, protège-genoux et protège-tibias (articles de sport).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "ELITE"