Marque enregistrée - Marque en vigueur

L' APICOLE
Monsieur Simon Cavey

Numéro de dépôt :
4407724
Date de dépôt :
26/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/11/2027
L\' APICOLE de Simon Cavey

Présentation de la marque L' APICOLE

Déposée par voie électronique le 26 novembre 2017 par monsieur Simon Cavey auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L' APICOLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-50 du 15 décembre 2017.

Le déposant est monsieur Simon Cavey domicilié(e) 2 Rue du Pont-Neuf - 1110 - Morges - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Simon Cavey domicilié(e) 2 Rue du Pont-Neuf - 1110 - Morges - Suisse.

La marque L' APICOLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4407724.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L' APICOLE arrivera à expiration en date du 26 novembre 2027.


Monsieur Simon Cavey - 2 Rue du Pont-Neuf - 1110 - Morges - Suisse


Monsieur Simon Cavey - 2 Rue du Pont-Neuf - 1110 - Morges - Suisse


Publication - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-50

Enregistrement sans modification - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2018-11

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Divertissements; activités culturelles; Editions de livres, revues, bandes dessinées; Organisation de jeux et jeux éducatifs; Organisation d'expositions à buts culturels et/ou éducatifs ;

Services de restauration (alimentation); Bars à vins; Épicerie; Mielleries; Café-Restaurants; Caves à vins; Restauration classique; Restauration bistronomique; Restauration gastronomique; Services de restauration rapide; Services de traiteurs; Services de plats à emporter (propositions de repas).