Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DRIVER'S DOG
Shell International Petroleum Company Limited société de droit anglais

Numéro de dépôt :
95557064
Date de dépôt :
07/02/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/02/2015

Présentation de la marque DRIVER'S DOG

Déposée le 7 février 1995 par la société étrangère Shell International Petroleum Company Limited auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DRIVER'S DOG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-11 du 17 mars 1995.

Le déposant est la société étrangère Shell International Petroleum Company Limited domicilié(e) Shell Centre LONDRES SE1 7NA,Angleterre (dossier no 2275097) - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Wilson & Berthelot domicilié(e) 7 rue Drouot,75009 PARIS (dossier no 2275097) - 75009 - France.

La marque DRIVER'S DOG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95557064.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DRIVER'S DOG est expirée depuis le 7 février 2015.

Shell International Petroleum Company Limited a également déposé les autres marques suivantes : SHELL FIONA , SHELL , CANALU , SHAP , PUISSANCE VERTE , GRAMEVIN , GARRAMORT , DECABANE , FRUMARK , PYDRIN


Shell International Petroleum Company Limited société de droit anglais - Shell Centre LONDRES SE1 7NA,Angleterre (dossier no 2275097) - Royaume-Uni


Wilson & Berthelot - 7 rue Drouot,75009 PARIS (dossier no 2275097) - 75009 - France


Renouvellement sans limitation le 4 novembre 2004 n°2275097 - Publication au BOPI 2004-11-04

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-41

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-26

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-28

Inscription le 5 mars 2002 - Concession de licence n°346689 - Publication au BOPI 2002-03-05

Inscription le 9 septembre 2005 - Transmission totale de propriété n°417804 - Publication au BOPI 2005-09-09

Publication - Publication le 17 mars 1995 au BOPI 1995-11

Viande, volaille et gibier; produits carnés et extraits de viande, saucisses et produits à base de saucisse, viande et chair pour saucisse, saucisses dites "hots dogs". Pain, pâtés, pâtés à la viande, friands à la saucisse, petits pains, sandwichs

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.