Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARTOUCHE
SHELL INTERNATIONAL PETROLEUM COMPANY LIMITED

Numéro de dépôt :
93490842
Date de dépôt :
04/11/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/11/2003

Présentation de la marque CARTOUCHE

Déposée le 4 novembre 1993 par SHELL INTERNATIONAL PETROLEUM COMPANY LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CARTOUCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-50 du 17 décembre 1993.

Le déposant est SHELL INTERNATIONAL PETROLEUM COMPANY LIMITED domicilié(e) Shell Centre, LONDRES SE1 7NA ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - France.

La marque CARTOUCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93490842.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARTOUCHE est expirée depuis le 4 novembre 2003.

SHELL INTERNATIONAL PETROLEUM COMPANY LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : SHELL FIONA , SHELL , CANALU , SHAP , PUISSANCE VERTE , GRAMEVIN , GARRAMORT , DECABANE , FRUMARK , PYDRIN


SHELL INTERNATIONAL PETROLEUM COMPANY LIMITED - Shell Centre, LONDRES SE1 7NA ROYAUME-UNI - Royaume-Uni


CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-47

Inscription le 21 mars 2002 - Transmission totale de propriété n°343226 - Publication au BOPI 2002-03-21

Inscription le 3 novembre 1994 - Transmission de propriété n°178175 - Publication au BOPI 1994-11-03

Publication - Publication le 17 déc. 1993 au BOPI 1993-50

Herbicides et préparations pour détruire les mauvaises herbes, produits conditionnés en bidon