Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FUSUS
SHELL FRANCAISE (anciens établissements Les Fils DE A. DEUTSCH DE LA MEURTHE et Cie), société anonyme

Numéro de dépôt :
1349220
Date de dépôt :
04/04/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/04/1996

Présentation de la marque FUSUS

Déposée le 4 avril 1986 par la Société Anonyme (SA) SHELL FRANCAISE (anciens établissements Les Fils DE A. DEUTSCH DE LA MEURTHE et Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FUSUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SHELL FRANCAISE (anciens établissements Les Fils DE A. DEUTSCH DE LA MEURTHE et Cie domicilié(e) 29, rue de Berri, 75008 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE & PHELIP. - France.

La marque FUSUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1349220.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FUSUS est expirée depuis le 4 avril 1996.

SHELL FRANCAISE (anciens établissements Les Fils DE A. DEUTSCH DE LA MEURTHE et Cie a également déposé les autres marques suivantes : YELLOW & RED , NOVASOL , SHELL ONDINA , COQUILLE , ATELIER TECHNIQUE AUTO , LOREC , (Marque figurative) , UNIDIGEST , MINI FM , INDASCO


SHELL FRANCAISE (anciens établissements Les Fils DE A. DEUTSCH DE LA MEURTHE et Cie), société anonyme - 29, rue de Berri, 75008 PARIS. - France


CABINET HARLE & PHELIP. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-37

Huiles et graisses non comestibles, pétroles.